12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 8 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil du 11 décembre 2025, 19h30.
   • · Motion 4 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2025 à 19h45, tels que rédigés.
   • · Motion 5 added: autoriser le paiement des dépenses incompressibles totalisant 25 612,96 $ ainsi que 20 254,27 $ en salaires.
   • · Motion 6 added: autoriser la directrice générale à payer les comptes suivants pour un montant total de 67 305,36 $
   • · Motion 7 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard adopte le règlement #2025-12-21 modifiant le plan d’urbanisme # 2014-04.
   • · Motion 8 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard adopte le règlement # 2025-12-22 modifiant le règlement de zonage # 2014-05.
   • · Motion 9 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard adopte le règlement # 2025-12-23
   • · Motion 10 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard adopte le règlement #2025-12-24 modifiant le règlement de lotissement # 2014-06.
   • · Motion 11 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard adopte le règlement # 2025-12-25 modifiant le règlement sur les usages conditionnels # 2014-12.
   • · Motion 12 added: autoriser le renouvellement de l’adhésion de madame Amélie Hardy Demers, directrice générale et greffière-trésorière, comme membre régulier à l’association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année 2026 et le paiement de la c…
   • · Motion 13 added: autoriser le paiement de 187.50 $ à la fondation santé Bécancour-Nicolet-Yamaska.
   • · Motion 14 added: autoriser le paiement au taux horaire de 21.75 $ de l’heure à madame Hélène Lambert pour l’entretien ménager des différents lieux municipaux, et ce, à partir du 1er janvier 2026.
   • · Motion 15 added: autoriser madame Amélie Hardy Demers, directrice générale et greffière-trésorière à suivre la formation : « coût de revient applicable dans les organismes municipaux – des chiffres à l’action ! » donnée par l’association des directeurs mun…
   • · Motion 16 added: adopter le rapport sur la gestion contractuelle de l’année 2025 présenté par la directrice générale.
   • · Motion 17 added: accepter l’offre de service de la compagnie 2547-0857 Québec inc. (Infotech) incluant le contrat d’entretien, le soutien des applications ainsi que le contrat optimal et de payer la somme de 6 378,00 $, taxes en sus.
   • · Motion 18 added: Que la Municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard se porte garante de tous les travaux qu’elle effectuera ou qu’un sous-traitant effectuera pour elle durant l’année 2026 ; Que la Municipalité s’engage, comme il est prévu à la Loi de la voiri…
   • · Motion 19 added: payer l’adhésion de madame Josée Demers, inspectrice en bâtiment à la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) pour l’année 2026 au coût de trois-cent-quatre-vingts dollars (380.00$) plus taxe…
   • · Motion 20 added: QUE la Municipalité constitue le Comité de démolition devant agir en application du Règlement relatif à la démolition d’immeubles portant le #2023-04-05. DE NOMMER les membres du conseil municipal suivants comme étant les membres du Comité…
   • · Motion 21 added: nommer les citoyens M. Karl Hardy Demers, Mme Annie Blanchet et M. Marco Tousignant ainsi que les conseillers Mme Diane Chandonnet et M. Pierre Carignan membres du comité consultatif en urbanisme de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévr…
   • · Motion 22 added: déclarer que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard appuie les Journées de la persévérance scolaire 2026 par cette résolution. QUE lors des Journées de la persévérance scolaire du 16 au 20 février 2026, la municipalité de Sainte-Cécil…
   • · Motion 23 added: que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard offre un livre à chacune des sept classes des écoles la Nacelle et la Source et d’autoriser l’achat des livres aux librairies Renaud-Bray et Buropro Citation pour un montant budgétaire de 200…
   • · Motion 24 added: que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de Sainte-Cécile-de-Lévrard dénonce l’abolition du programme de l’expérience québécoise sans clause grand-père pour les personnes déjà établies au Québec ; QUE le conseil municipal demande au gouvernement du Québec…
   • · Motion 26 added: que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard appuie financièrement la Clef de la Galerie de Fortierville et accepte de payer un montant de 150,00 $ pour l’année 2026.
   • · Motion 27 added: lever la séance du conseil à 21h35.
   • · Attendance added: Maripier Massicotte (present)
   • · Attendance added: Simon Brunelle (present)
   • · Attendance added: Éric Chastenay (present)
   • · Attendance added: Pierre Carignan (present)
   • · Attendance added: Michel Deshaies (present)
   • · Attendance added: Diane Chandonnet (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lemay (present)
   • · Attendance added: Amélie Hardy Demers (present)