1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé en laissant ouvert l’item « Affaires nouvelles ».
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 soit adopté, le tout tel que rédigé et déposé.
   • · Motion 3 added: QUE la liste des revenus au 31 mai 2026 ci-annexée à la présente et déposée par le directeur général, greffier-adjoint et trésorier, monsieur Matthieu Levasseur, soit acceptée.
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil municipal approuve la liste des comptes payés datée du 31 mai 2026 en conformité selon le Règlement numéro 097-2007 totalisant 1 389 990,37 $, dont 125 714,64 $ en dépôt direct des salaires, le tout tel que déposé et annexé …
   • · Motion 5 added: QUE ce conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-07 présentée par monsieur Yves Drolet, de la firme Arpentage Nord Sud, pour monsieur Steeve Cormier, concernant l’immeuble situé au 2, rue Baril, sur le lot 4 90…
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-08 présentée par monsieur Guillaume Thibodeau concernant les immeubles situés au 18 et 20, rue Brindle, sur les lots 6 527 556 et 6 527 555 respectivement et aya…
   • · Motion 7 added: QUE ce conseil municipal approuve la demande de monsieur Alexandre Lavertu concernant une demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.) pour l'immeuble situé au 11, rue de l’Hôtel-de-Ville, connu…
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil municipal accepte la demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale présentée par madame Martine Beaudoin de l’entreprise Services d’enseignes Lumicom, pour l'entreprise 9372-7188 Québec inc., pour l'immeuble…
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil municipal approuve la demande de madame Priscilla Plante et monsieur Matthieu Penant concernant une demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.) pour l'immeuble situé au 231, rue …
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil adopte le second projet de règlement numéro 421-2026 modifiant le Règlement de zonage numéro 270-2019 de la Ville de Warwick afin d’autoriser l’usage de bureaux d’affaires et divers usages dans la zone I-2.
   • · Motion 11 added: QUE les membres du conseil de la Ville de Warwick appuient la demande d’intervention de la Ferme Berg inc. et qu'il soit transmis la présente demande à la MRC d’Arthabaska afin d’entreprendre les travaux d’entretien qui consistent à retire…
   • · Motion 12 added: QUE les membres du conseil de la Ville de Warwick appuient la demande d’intervention de la Ferme Brawer & Fils inc. et qu'il soit transmis la présente demande à la MRC d’Arthabaska afin d’entreprendre les travaux d’entretien qui consistent…
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil municipal approuve le changement de vitesse pour la rue des Buttes, faisant passer la vitesse maximale de 50 km/h à 40 km/h, ainsi que pour le tronçon du rang des Buttes situé entre la rue des Buttes et le 27, rang des Butte…
   • · Motion 14 added: QUE ce conseil municipal instaure une interdiction de stationnement du côté impair de la rue du Moulin, entre la rue Saint-Louis et la rue Alice-Béliveau.
   • · Motion 15 added: QUE la Ville de Warwick accepte, tel que présenté, l'avenant numéro 2 de l'entente industrielle relative à l'utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées avec l'entreprise Aliments Krispy Kernels inc. (division Les Croustilles …
   • · Motion 16 added: QUE le Règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit : [list of conditions]; QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2032 et suivant…
   • · Motion 17 added: QUE la Ville de Warwick verse au Centre d'entraide Contact de Warwick une compensation financière de 2 500 $ pour la location d'un conteneur à déchets afin de leur permettre de continuer la gestion du recyclage des vêtements et des objets …
   • · Motion 18 added: QUE la Ville de Warwick renouvelle son adhésion pour l'année 2026-2027 auprès de l'organisme de concertation pour l'eau des bassins versants de la rivière Nicolet (COPERNIC) et en autorise le paiement au montant de 200 $.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Warwick approuve les prévisions de travaux 2026 de l'Office d'habitation du Centre-du-Québec (OHCQ) dans le cadre du Programme de rénovation des habitations à loyer modique (PRHLM) pour les E.I. situ…
   • · Motion 20 added: QUE la Ville octroie le contrat pour la location de la timbreuse pour les années 2026-2031 à l'entreprise Bureautique Inter-Rives inc. pour un montant total annuel de 1 770,96 $ plus les taxes applicables; QUE le directeur général, monsieu…
   • · Motion 21 added: QUE la Ville de Warwick soit autorisée à être membre fondateur utilisateur de la « Coopérative de technologie en sécurité publique » à être créée; QUE le directeur du Service de protection contre les incendies, monsieur Mathieu Grenier, so…
   • · Motion 22 added: QUE la Ville de Warwick octroie le contrat pour les travaux de planage et de pavage sur la rue L'Heureux, de la rue Bergeron à la rue Saint-Louis ainsi que le cul-de-sac de la rue Bergeron, à l’entreprise Pavage Veilleux (1990) inc., au mo…
   • · Attendance added: Étienne Bergeron (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Boissonneault (present)
   • · Attendance added: Charles Martel (present)
   • · Attendance added: Marie-Ève Goyer (present)
   • · Attendance added: Éric Prévost (present)
   • · Attendance added: Joël Boivin (present)
   • · Attendance added: Céline Dumas (present)
   • · Attendance added: Matthieu Levasseur (present)
   • · Attendance added: Karine Larose (present)