2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour déposé soit adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit adopté, en apportant les modifications demandées.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes énumérés dans la liste déposée soient approuvés et payés.
   • · Motion 4 added: QU’UN comité - navigation soit créé afin de suggérer des solutions au conseil pour la protection et la cohabitation sur le lac Nicolet.
   • · Motion 5 added: QUE LE PRÉSENT RÈGLEMENT SOIT ADOPTÉ ET QU’IL SOIT ORDONNÉ ET STATUÉ COMME SUIT
   • · Motion 6 added: QU’UN montant d’environ 1 500.00$ soit alloué pour payer les frais d’inscription et toutes autres dépenses, afin que la directrice générale puisse assister à ce congrès.
   • · Motion 7 added: QU’UN montant de 1 500.00$ soit alloué pour effectuer le classement des archives.
   • · Motion 8 added: Le conseil de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens s’engage à participer au projet de Central de prêt des Hauts Reliefs et à assumer une partie des coûts ; Le conseil autorise le dépôt du projet dans le cadre du programme circonflexe v…
   • · Motion 9 added: QUE Le conseil de la municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens / de la Régie intermunicipale d’incendie des 3 Monts adopte le projet de schéma de couverture de risques révisés 2026-2036 (2e génération) de la MRC d’Arthabaska…
   • · Motion 10 added: QUE le règlement sur l’occupation du domaine public soit adopté.
   • · Motion 11 added: QU’UNE demande d’aide financière soit présentée au Fonds culturel arthabaskien par la directrice générale.
   • · Motion 12 added: QUE la séance soit levée à 20h17.
   • · Attendance added: Guy Thériault (present)
   • · Attendance added: Charles Duguay (present)
   • · Attendance added: Michel Lequin (present)
   • · Attendance added: Laurent Garneau (present)
   • · Attendance added: Yves Dubois (present)
   • · Attendance added: Michel Prince (absent)
   • · Attendance added: France Darveau (absent)
   • · Attendance added: Sonia Lemay (present)