6 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté et en laissant l’item varia ouvert.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance régulière du 2 décembre 2025 est adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance régulière du 2 décembre 2025 est adopté tel que déposé.
   • · Motion 4 added: d’approuver la liste des comptes à payer et d’autoriser leur paiement.
   • · Motion 5 added: QUE le projet de règlement # 2026-001 modifiant le plan d'urbanisme 2015-27 soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE le projet de règlement # 2026-002 modifiant le règlement de zonage 2015-28 soit adopté.
   • · Motion 7 added: D’autoriser la directrice générale, Suzie Constant à déposer une demande d’aide financière et l’autoriser à signer tout document en lien avec cette demande; DE s’engager, si la Municipalité obtient l’aide financière, à payer sa part des co…
   • · Motion 8 added: que le conseil nomme les membres suivants pour un mandat de 2 ans: Jean Therrien, Thérèse Vincent, Danielle Smith.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Sainte-Séraphine appuie la demande d'autorisation et recommande l’acceptation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, le tout tel qu’amplement décrit dans le document préparé par la firme Prog…
   • · Motion 10 added: QUE Le conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine/ de la régie de Kingsey Falls adopte le projet de schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC d’Arthabaska ainsi que son plan de mise en œuvre.
   • · Motion 11 added: que la séance soit et est levée.
   • · Attendance added: Sarah Pelletier (present)
   • · Attendance added: Nathalie Leblanc (present)
   • · Attendance added: Charles Martin (present)
   • · Attendance added: Sylvain Plante (present)
   • · Attendance added: Justin Allard (present)
   • · Attendance added: Alexandre Talbot (present)
   • · Attendance added: Mario Lampron (present)
   • · Attendance added: Suzie Constant (present)