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Conseil · Ordinaire

9 juin 2026

Le conseil de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton

6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté.
    • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2026 qui s’est déroulée à 19 h.
    • · Motion 3 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2026 qui s’est déroulée à 19 h.
    • · Motion 4 added: que soit approuvée la liste des comptes en date du 9 juin 2026, totalisant un montant des déboursés de 335 546.24 $ incluant les salaires et les remises, et que soit autorisé leur paiement immédiat.
    • · Motion 5 added: adopté le règlement 124-3 concernant la gestion contractuelle
    • · Motion 6 added: déposer l’avis de motion et le projet de règlement 111-2
    • · Motion 7 added: refuser la demande de partenariat de Place aux jeunes d’Arthabaska (PAJA).
    • · Motion 8 added: autoriser l’achat d’une carte-cadeau d’une valeur de 100 $ pour les besoins des cuisines collectives.
    • · Motion 9 added: accepter l’offre de service de l’Escouade Verte.
    • · Motion 10 added: autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Fonds Mobilité.
    • · Motion 11 added: autorise la présentation d’une demande d’aide financière; confirme avoir lu et compris les modalités d'application du programme, et confirme son engagement à faire réaliser le projet admissible selon les modalités en vigueur, reconnaissant…
    • · Motion 12 added: autoriser la publication d’une offre d’emploi pour le poste de responsable aux travaux publics.
    • · Motion 13 added: autoriser la publication d’une offre d’emploi pour le poste de journalier aux travaux publics.
    • · Motion 14 added: autoriser la publication d’une offre d’emploi pour le poste d’entretien ménager.
    • · Motion 15 added: octroyer le contrat pour l’entretien de la génératrice à Drumco Énergie pour les années 2027, 2028 et 2029, au montant de 1 650,00 $ plus les taxes applicables
    • · Motion 16 added: adopter le règlement 79-17
    • · Motion 17 added: déléguer au directeur général, M. Michaël Bernier, le pouvoir de signer l’offre de service pour les plans et devis et d’octroyer le contrat au plus bas soumissionnaire pour l’aménagement de nouveaux trottoirs.
    • · Motion 18 added: autoriser l’achat de quincailleries auprès de Plomberie J. Vachon Inc. pour la réparation de l’abreuvoir du parc Landry.
    • · Motion 19 added: appuyer la demande présentée par monsieur Richard St-Pierre auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec afin d’obtenir l’autorisation de procéder à l’aliénation et à une utilisation à une fin autre que l’agricult…
    • · Motion 20 added: octroyer le contrat à Service-Tech Guérin pour la remise en marche de la post-chloration à la station de distribution de l’eau potable, conformément à la soumission reçue, pour un montant de 15 078,38 $, plus les taxes applicables.
    • · Motion 21 added: autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du programme Nouveaux Horizons pour les aînés pour le projet d’aménagement du parc Myriam au montant maximal de 25 000 $, plus les taxes applicables.
    • · Motion 22 added: autoriser l’achat des équipements nécessaires au programme Vie active pour un montant maximal de 170 $, plus les taxes applicables.
    • · Motion 23 added: autoriser l’achat et l’installation d’une balançoire au parc du Pont Rouge et d’octroyer le contrat à la compagnie Jambette pour un montant de 17 138,84 $, plus les taxes applicables.
    • · Motion 24 added: autoriser l’achat de filets de protection pour le terrain de baseball au montant de 37 100$, plus les taxes applicables.
    • · Motion 25 added: entériner les dépenses engagées pour la tenue de l’activité Pêche en herbe, lesquelles totalisent actuellement 7 550 $, et de prendre acte de la contribution financière de 2 790 $ versée par l’organisation Pêche en herbe
    • · Motion 26 added: autoriser des dépenses d’un montant approximatif de 13 495 $ pour les loisirs, comprenant l’achat de matériel pour un montant de 590 $ ainsi que les activités et le transport du camp de jour pour un montant de 12 905 $, le tout plus les ta…
    • · Motion 27 added: autoriser l’embauche d’une firme spécialisée afin d’effectuer les analyses et le suivi de la qualité de l’eau potable pendant la période des vacances de M. Gervais Pedneault, inspecteur municipal, soit du 22 juillet au 3 août 2026, selon l…
    • · Motion 28 added: autoriser l’achat d’un support à vélos pour le parc du Pont-Rouge au coût de 1 049,29 $, plus les taxes applicables, et d’affecter un montant de 737,73 $ provenant du fonds de réserve dédié au parc du Pont-Rouge au financement de cette dép…
    • · Motion 29 added: lever l’assemblée à 19 h 38.
    • · Attendance added: Julie Ricard (present)
    • · Attendance added: Daniel Massie (present)
    • · Attendance added: Marlène Langlois (present)
    • · Attendance added: Louis Turcotte (present)
    • · Attendance added: Richard Gélinas (present)
    • · Attendance added: Mélanie Guenet (present)
    • · Attendance added: Michael Bernier (present)
    • · Attendance added: Pascal Lemire (absent)