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Conseil · Ordinaire

10 mars 2026

Le conseil de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton

7 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté
    • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2026
    • · Motion 3 added: approuvée la liste des comptes en date du 10 mars 2026, totalisant un montant des déboursés de 403 041,84 $ incluant les salaires et les remises, et que soit autorisé leur paiement immédiat
    • · Motion 4 added: adopter le règlement no 101-6 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
    • · Attendance added: Julie Ricard (present)
    • · Attendance added: Daniel Massie (present)
    • · Attendance added: Marlène Langlois (present)
    • · Attendance added: Louis Turcotte (present)
    • · Attendance added: Richard Gélinas (present)
    • · Attendance added: Mélanie Guenet (present)
    • · Attendance added: Pascal Lemire (present)
    • · Attendance added: Michael Bernier (present)