2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l'ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026
   • · Motion 3 added: d’offrir un rabais équivalent à la gratuité de la location de la salle communautaire ainsi que d’une cafetière à l’organisme Les Filles d’Isabelle le 22 février 2026 lors du Bingo au bénéfice de la Fondation des maladies du cœur.
   • · Motion 4 added: contribuer au projet de chandails sportifs de l’École Notre-Dame-de-l’Assomption pour un montant de 250$ et d’autoriser la trésorière à émettre le déboursé en conséquence.
   • · Motion 5 added: approuver ladite liste des comptes au 2 février 2026 de la Ville de Daveluyville totalisant 419 652,57 $.
   • · Motion 6 added: que le règlement numéro 2026-150 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 7 added: déclarer que la Ville de Daveluyville appuie les Journées de la persévérance scolaire du 16 au 20 février 2026 par cette résolution et que les élus municipaux porteront fièrement le ruban de la persévérance scolaire à cette occasion.
   • · Motion 8 added: accepter l’offre de service de SMI Performance, datée du 27 janvier 2026 et portant la référence #260127GD, pour la réalisation d’une analyse d’opportunité relativement à la mise en commun des régies incendie; QUE la trésorière soit autori…
   • · Motion 9 added: accepter la demande de dérogation mineure 2026-DM-001 qui consiste à agrandir le bâtiment principal a plus de 50% de la superficie existante, soit sur une superficie de 465 m2.
   • · Motion 10 added: engager madame Kelly-Ann Dubois, à titre de coordonnatrice du camp de jour 2026, selon les termes et conditions déterminés et acceptés par le conseil.
   • · Motion 11 added: engager madame Naomie Doucet, à titre d’adjointe-coordonnatrice du camp de jour 2026, selon les termes et conditions déterminés et acceptés par le conseil.
   • · Motion 12 added: demander une aide financière au montant de 22 348 $ au Fonds des régions et ruralités (FRR) de la MRC d'Arthabaska pour le projet de remplacement de la balançoire; D’autoriser la directrice générale de la Ville de Daveluyville et le coordo…
   • · Motion 13 added: qu’afin de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise, la Ville de Daveluyville reconnaisse officiellement: a) les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’expertise…
   • · Motion 14 added: appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de livres de bibliothèques; QUE la Ville reconnaisse l’…
   • · Motion 15 added: QUE le coordonnateur aux sports, loisirs et à la vie communautaire, soit désigné comme personne autorisée à agir au nom de la Ville dans le cadre du projet Pêche en herbe; QUE cette personne soit autorisée à signer tout document requis, à …
   • · Motion 16 added: lever l’assemblée à 20 h 27.
   • · Attendance added: Sébastien Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Valérie Loiselle (present)
   • · Attendance added: Mathieu Allard (present)
   • · Attendance added: Nadia Leclerc (present)
   • · Attendance added: Alain Raymond (present)
   • · Attendance added: Carole-Anne Provencher (present)
   • · Attendance added: Christine Gentes (present)
   • · Attendance added: Mylène Parent (present)
   • · Attendance added: Elyse Maheu (present)