12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l'ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: approuver le procès-verbal de la 1ère séance extraordinaire du 17 décembre 2026
   • · Motion 3 added: approuver le procès-verbal de la 2e séance extraordinaire du 17 décembre 2026
   • · Motion 4 added: approuver ladite liste des comptes au 12 janvier 2026 de la Ville de Daveluyville totalisant 449 045,09 $
   • · Motion 5 added: que le règlement numéro 2026-149 fixant les taxes et tarifications pour l’exercice 2026 soit adopté tel que déposé
   • · Motion 6 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets...
   • · Motion 7 added: 1- QUE la Ville de Daveluyville autorise la MRC d’Arthabaska à procéder à l’évaluation et aux travaux nécessaires d’entretien du cours d’eau Petit Portage et sa branche 2; 2- QUE la totalité des coûts encourus pour l’évaluation et les trav…
   • · Motion 8 added: d’autoriser la greffière à signer le calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente, et à soumettre ce calendrier ou ce…
   • · Motion 9 added: que le conseil municipal de la Ville de Daveluyville adopte le projet de schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC d’Arthabaska ainsi que son plan de mise en œuvre.
   • · Motion 10 added: lever l’assemblée à 20 h 19
   • · Attendance added: Mylène Parent (present)
   • · Attendance added: Elyse Maheu (present)
   • · Attendance added: Mathieu Allard (present)
   • · Attendance added: Nadia Leclerc (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Valérie Loiselle (present)
   • · Attendance added: Alain Raymond (present)
   • · Attendance added: Carole-Anne Provencher (present)
   • · Attendance added: Christine Gentes (absent)