9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour pour la séance ordinaire du 9 mars 2026
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026
   • · Motion 3 added: nommer la personne suivante sur le Comité pour deux (2) ans: Madame Bonnie Swaine
   • · Motion 4 added: refuser la demande DM2025-9008 pour permettre la location court-terme sur le lot numéro 4 875 755 du Cadastre du Québec, à Wentworth
   • · Motion 5 added: accepter la demande DM2026-9001 pour la construction d’un garage à 2,5 mètres de la limite de propriété, conditionnelle à ce qu’il n’y ait aucune ouverture dans le mur du côté où la limite de propriété est réduite à 2,5 mètres
   • · Motion 6 added: autorise madame Martine Renaud, Directrice de l’urbanisme et de l’environnement, à mandater la firme DHC Avocats à intenter une poursuite en Cour supérieure au nom de la Municipalité pour une contravention envers la règlementation municipa…
   • · Motion 7 added: autorise madame Martine Renaud, Directrice de l’urbanisme et de l’environnement, à mandater la firme DHC Avocats à intenter une poursuite en Cour supérieure au nom de la Municipalité pour une contravention envers la règlementation municipa…
   • · Motion 8 added: autorise madame Martine Renaud, Directrice de l’urbanisme et de l’environnement, à mandater la firme DHC Avocats à intenter une poursuite en Cour supérieure au nom de la Municipalité pour une contravention envers la règlementation municipa…
   • · Motion 9 added: autorise l’aménagement d’une partie du chemin des Cerfs-de-Virginie
   • · Motion 10 added: autoriser les achats, dépenses ainsi que le paiement des salaires, du Service de sécurité incendie tels que présentés au rapport du mois de février 2026 au montant de 1 010,64$
   • · Motion 11 added: approuve la demande de soutien financier à l’implantation d’un service de premiers répondants au montant de 10 000,00$
   • · Motion 12 added: adopte le règlement intitulé « Règlement numéro RM460-01, concernant la sécurité, la paix et le bon ordre »
   • · Motion 13 added: autoriser la Directrice générale et greffière-trésorière à procéder par appel d’offres public
   • · Motion 14 added: adopter les comptes payables pour le mois de mars 2026
   • · Motion 15 added: adopte la présente Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement, de violence et d’incivilité au travail
   • · Motion 16 added: autoriser le Maire, Jason Morrison, et la Directrice générale et greffière-trésorière, Natalie Black, à signer l’entente intermunicipale numéro 2026-02-02, concernant l’application des règlements relatifs à la préservation et à l’accès aux…
   • · Motion 17 added: AUTORISER le Maire, Jason Morrison, et la Directrice générale et greffière-trésorière, Natalie Black, à signer l’entente intermunicipale avec la RIADM pour la gestion des matières organiques
   • · Motion 18 added: octroyer un contrat de deux (2) ans pour le contrôle des castors et du libre écoulement des eaux pour 2026 et 2027, à Contrôle animalier Marcel Gauthier au montant total de 22 000,00$
   • · Motion 19 added: clore l’assemblée à 21h07
   • · Attendance added: Jason Morrison (present)
   • · Attendance added: Philippe Cyr (present)
   • · Attendance added: Catherine Spaulding (present)
   • · Attendance added: Allan Page (present)
   • · Attendance added: Robert Houle (present)
   • · Attendance added: Paul Sauvé (present)
   • · Attendance added: Alex Sandahl (absent)
   • · Attendance added: Natalie Black (present)