8 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 16, 2026
   • · Motion 1 added: D’APPROUVER l’ordre du jour présenté par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026.
   • · Motion 3 added: QUE la liste des comptes à payer, incluant la carte de crédit, pour la période se terminant le 31 mai 2026, au montant de 34 440,52$ et la liste des salaires nets pour la même période, au montant de 18 498,78$ soient acceptées; QUE la list…
   • · Motion 4 added: D’accepter la proposition s’élevant à 15 225$ plus les taxes applicables présentée par la firme comptable Mayer Millaire et associés CPA inc.
   • · Motion 5 added: D’adopter le règlement 26-276 relatif à la gestion contractuelle.
   • · Motion 6 added: D’accepter la différence de 33,78$ plus les taxes applicables pour le remplacement des 3 fenêtres de la salle communautaire.
   • · Motion 7 added: D’accepter la nouvelle Entente relative à la fourniture d’entraide selon les protocoles d’appels incendie établis à intervenir entre la Municipalité de Mont-Saint-Michel et la Régie de sécurité incendie et civile Hautes-Laurentides; D’auto…
   • · Motion 8 added: QUE le projet de règlement 26-277 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble soit adopté.
   • · Motion 9 added: D’accepter le dépôt du rapport de demande de tenue de scrutin référendaire concernant le règlement 26-271 modifiant le règlement 02-109 relatif au zonage.
   • · Motion 10 added: D’adopter le règlement 26-271 modifiant le règlement numéro 02-109 relatif au zonage.
   • · Motion 11 added: DE refuser d’accorder une aide financière à l’entreprise Les Dimanches Ensoleillés; D’offrir de l’aide administrative ponctuelle pour compléter des demandes d’aides financières, si le besoin est exprimé et selon les disponibilités de la di…
   • · Motion 12 added: QUE le projet de règlement 26-278 modifiant le règlement 20-212 relatif à la vitesse sur les chemins municipaux.
   • · Motion 13 added: D’accepter le dépôt du rapport annuel de la bibliothèque préparé par le Réseau Biblio des Laurentides.
   • · Motion 14 added: QUE la séance ordinaire du 8 juin 2026 soit levée.
   • · Attendance added: Pascal Bissonnette (present)
   • · Attendance added: Michael Eaton (present)
   • · Attendance added: Luc Marcotte (present)
   • · Attendance added: Antoine Lévesque (present)
   • · Attendance added: Maryline Bissonnette (present)
   • · Attendance added: Carol Brown (present)
   • · Attendance added: Annick Brault (present)
   • · Attendance added: Aurèle Cadieux (absent)