19 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’APPROUVER l’ordre du jour tel que présenté par la directrice générale et greffière-trésorière en y ajoutant les sujets suivants: 5.8 RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION – ADMQ – DG 8.2 ABAT-POUSSIÈRE – ACHAT 2026
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: QUE la liste des comptes à payer, incluant la carte de crédit, pour la période se terminant le 31 décembre 2025, au montant de 59 642,35$ et la liste des salaires nets pour la même période, au montant de 30 341,28$, soient acceptées; QUE l…
   • · Motion 4 added: QUE Madame Annick Brault, directrice générale et greffière-trésorière, soit autorisée à faire les paiements de factures reliées aux dépenses incompressibles décrites ci-dessous dès leur réception jusqu’à concurrence des montants disponible…
   • · Motion 5 added: D’entériner le paiement de la facture 25-43190, s’élevant à 1 420$ plus les taxes applicables à Équipe Laurence.
   • · Motion 6 added: D’entériner le paiement de la facture CRF2500350 au montant de 911,76$ plus les taxes applicables à la Municipalité de L’Ascension.
   • · Motion 7 added: D’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, Madame Annick Brault, à inscrire les employés suivants à la formation de secourisme offert par Santinel: Annick Brault, Cindy Aubin, Martin Jr Cadieux, Eric Lévesque. D’autoriser …
   • · Motion 8 added: D’accepter le dépôt du projet de règlement 26-269 relatif à la rémunération des élus avec les allocations et salaires suivants
   • · Motion 9 added: DE solliciter la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer la fiabilité et la continuité des services; D…
   • · Motion 10 added: D’autoriser le paiement de l’acceptation provisoire des travaux s’élevant à 8324,72$ avant les taxes à Gaétan Lacelle Excavation.
   • · Motion 11 added: D’autoriser le paiement de 197$ plus les taxes applicables pour le renouvellement de l’adhésion à l’Association des camps du Québec.
   • · Motion 12 added: D’autoriser le paiement de 7 065$ plus les taxes applicables à la FQM Services, Coopérative de solidarité pour le renouvellement du contrat de soutien technique annuel.
   • · Motion 13 added: D’autoriser le paiement de la facture ADH09121 au montant de 512$ avant les taxes pour le renouvellement de l’adhésion à l’Association des directeurs municipaux du Québec.
   • · Motion 14 added: D’adopter le règlement 26-267 relatif à la démolition d’immeubles patrimoniaux.
   • · Motion 15 added: D’adopter le règlement 26-268 relatif à l’occupation et l’entretien de bâtiments patrimoniaux.
   • · Motion 16 added: D’autoriser le maire, Monsieur Pascal Bissonnette, et la directrice générale, Madame Annick Brault, à signer pour et au nom de la Municipalité de Mont-Saint-Michel la convention d’aide financière.
   • · Motion 17 added: D’autoriser l’achat de 11 000 litres de chlorure de calcium 35% liquide à 0,426$ du litre; D’autoriser le paiement de la facture, dès la réception, au montant de 5 082$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 18 added: QUE la séance ordinaire du 19 janvier 2026 soit levée.
   • · Attendance added: Pascal Bissonnette (present)
   • · Attendance added: Michael Eaton (present)
   • · Attendance added: Luc Marcotte (present)
   • · Attendance added: Antoine Lévesque (present)
   • · Attendance added: Aurèle Cadieux (present)
   • · Attendance added: Maryline Bissonnette (present)
   • · Attendance added: Annick Brault (present)
   • · Attendance added: Carol Brown (absent)