13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'ouvrir la séance.
   • · Motion 2 added: d’adopter l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 3 added: que les minutes de la dernière séance ordinaire tenue le 9 mars 2026 soient adoptées telles que reçues et inscrites.
   • · Motion 4 added: d’approuver la liste des dépenses couvrant la période du mois de mars 2026
   • · Motion 5 added: d’approuver la liste des dépenses couvrant la période du mois de mars 2026
   • · Motion 6 added: d’autoriser la CTAL à titre de signataire pour l’entente de bail concernant l’hébergement d’un centre de données, et l’autorise à signer tout document afférent à cette entente.
   • · Motion 7 added: d’accepter l’offre de service de la firme locale Akitsü RH pour un exercice de maintien de l’équité salariale estimé entre 25 heures et 30 heures de travail.
   • · Motion 8 added: de renouveler le contrat d’assurances pour 2026-2027 avec la FQM assurances au montant de 52 593.59$ incluant les taxes.
   • · Motion 9 added: d’autoriser le paiement de la facture au montant de 10 778.91$ taxes incluses et prévu au budget 2026.
   • · Motion 10 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de Kiamika s’engage à participer au projet de bonification de l’entente de la régie de sécurité incendie en y intégrant la compétence de sécurité…
   • · Motion 11 added: que le règlement R-365 soit adopté
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
   • · Motion 13 added: d’attester le bilan présenté par le greffier-trésorier au montant de 1 085 693$, répartis ainsi, dépense été entretien : 538 261$, dépense hiver entretien : 263 966$, dépense investissement : 283 466 $ (141 733$ en été et 141 733$ en hiver…
   • · Motion 14 added: d’ajuster le prix de vente des bacs aux citoyens comme suit; Bac brun 115$ Bac noir 120$ Pièces de rechange pour les bacs est gratuit
   • · Motion 15 added: Que la municipalité (MRC) de Kiamika demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’amé…
   • · Motion 16 added: que le projet de règlement numéro R-364 soit et est adopté
   • · Attendance added: Mélanie Grenier (present)
   • · Attendance added: Nicole Levasseur (present)
   • · Attendance added: Anne Marie Meyran (present)
   • · Attendance added: Christian Lacroix (present)
   • · Attendance added: Denis Marcotte (present)
   • · Attendance added: Sonia Léonard (remote)
   • · Attendance added: Diane Imonti (absent)
   • · Attendance added: Marc-André Bergeron (present)