1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 1 juin 2026, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 2 400 $, ainsi que son paiement à Radio Acton pour les droits de quatre films; D'autoriser le prêt du parc Roger-LaBrèque pour la tenue des films en plein air; D'autoriser le prêt du Centre sportif e…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale approuve, tel que déposé par le Centre de services scolaire de St-Hyacinthe, la planification des besoins d’espace pour les cinq (5) prochaines années, soit 2026-2031.
   • · Motion 5 added: D’autoriser la tenue de l’événement « La Soirée d’humour présentée par Économarché en collaboration avec la Ville d'Acton Vale » au parc Roger-LaBrèque le 26 septembre à compter de 19 h 30; Que la Ville d’Acton Vale autorise... la fermetur…
   • · Motion 6 added: D'autoriser l'installation d'un chapiteau 40X80 et un chapiteau 20X20, l'accès à l'électricité, à de l'eau chaude et de l'eau froide... l'accès au site pour la livraison des tables et chaises... Devra détenir une assurance responsabilité
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l’installation temporaire de chapiteaux pour la tenue des ventes trottoir, soit du 1er juillet au 8 septembre 2026; Que la Ville n’autorise qu’aucun piquet ne soit enfoncé dans l’asphalte et/ou le ciment
   • · Motion 8 added: D’autoriser le paiement de 11 726.75 $ plus taxes, à Pavage Maska Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.3... De financer cette dépense par le programme d'aide à la voirie locale... D’autoriser le directeur général... à signer
   • · Motion 9 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de façon provisoire les travaux de la mise à niveau de la génératrice au poste de pompage Roger; D’autoriser le paiement de 8 636.25 $ plus taxes, à PP Deslandes... De financer cette dépense à même les sur…
   • · Motion 10 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 11 added: D’adopter le règlement 006-2026 modifiant le règlement de zonage 069-2003, de la Ville d’Acton Vale, afin d'autoriser les usages commerciaux de classe D-4 dans la zone à dominance agricole numéro 510.
   • · Motion 12 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 7 155.12 $, taxes incluses, ainsi que son paiement à même le fonds général, à BFL pour le renouvellement du terme 2026-2027; D’autoriser le directeur général, la trésorière et la greffière à signer
   • · Motion 13 added: De mettre fin au lien d’emploi entre la Ville d’Acton Vale et l’employé no.5503 en date du 22 mai 2026; De remercier cet employé
   • · Motion 14 added: D’autoriser la signature d’un addenda au contrat de travail de monsieur Stéphane Chagnon, directeur général; Que cet addenda vise notamment l'article 3 dudit contrat; D’autoriser le maire ainsi que la greffière à signer
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal adresse ses sincères félicitations aux membres du comité organisateur du Club de gymnastique Le Phoenix, ainsi qu’à l’ensemble des bénévoles ayant contribué activement au succès du gala de gymnastique tenu le 30 ma…
   • · Motion 16 added: de lever l'assemblée à vingt heures et quarante-huit minutes (20;48).
   • · Attendance added: Maryse Hamel (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)