4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 4 mai 2026.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2026, tel que rédigé par la greffière adjointe.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte d’agir à titre de fiduciaire dans le cadre de la demande de subvention présentée par Radio-Acton au programme Agri-Esprit de Financement agricole Canada; Que la Ville d’Acton Vale retienne la modalité selo…
   • · Motion 4 added: Que le Conseil municipal de la Ville d’Acton Vale autorise l'utilisation du Centre sportif au Club canadien des chiens de rouge du Hanovre et de Bavière (CCCRHB) pour la tenue de leur événement le 16 août prochain, selon la tarification du…
   • · Motion 5 added: D’autoriser le stationnement d’un véhicule récréatif (VR de classe B) pour la nuit du samedi 6 juin au dimanche 7 juin, dans le stationnement situé du côté de la Maison des Jeunes, dans le cadre du Défi cycliste Daigneault-Gauthier; Que ce…
   • · Motion 6 added: Que le Conseil municipal autorise l'utilisation du parc Donald-Martin à la Fondation Le G.A.N.G. C’EST NOUS pour la tenue de l’événement « Les Grillades du Monde », le 4 juillet prochain; Que le Conseil autorise l’accès aux installations e…
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale n’autorise pas Monsieur Sylvain Labrecque et son groupe à utiliser, à des fins récréatives, le terrain longeant la rivière et situé aux abords du site de résidus verts pour l’aménagement d’un parcours de véhicules…
   • · Motion 8 added: 1. D’autoriser la tenue de l’activité « Fêtes des camps de jour de la MRC d’Acton » au parc Donald-Martin le 15 juillet 2026, de 9 h à 17 h; 2. D’autoriser l’utilisation des espaces demandés, soit le secteur des jeux d’eau, des modules de …
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal se montre favorable à l’élargissement de l’offre de jeux dans le cadre du programme Biblio-Jeux de la bibliothèque municipale afin d’y inclure des jeux destinés à une clientèle adulte et familiale; Que le Conseil m…
   • · Motion 10 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le versement d’une quote-part à OMNIBUS RÉGION D’ACTON au montant de 40 837.87 $ pour l’année d’opération 2026.
   • · Motion 11 added: d'autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à signer pour et au nom de la Ville d'Acton Vale, l'amendement - Portail des données immobilières.
   • · Motion 12 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 13 added: D’autoriser le paiement, à l’Union des municipalités du Québec, d’une somme de 12 390 $ représentant les quotes-parts (responsabilités) dans les fonds de garantie pour la période du 1er décembre 2026 au 1er décembre 2027; D’autoriser le pa…
   • · Motion 14 added: d’accepter, sans modification, le second projet de règlement nº 006-2026 modifiant le règlement de zonage no. 069-2003 de la Ville d’Acton Vale.
   • · Motion 15 added: D'approuver la soumission relative au projet de migration de la plateforme VMware vers Vates et au déploiement des machines virtuelles; D'autoriser la dépense ainsi que son paiement à ited, conformément à la soumission : Licence Vates – Ab…
   • · Motion 16 added: D’autoriser l’embauche de madame Marie-Claude Lanoie au poste temporaire de coordonnatrice sports et loisirs, et ce, à compter du 19 mai 2026. Madame Lanoie occupera ce poste selon les conditions de travail prévues à son contrat; D'autoris…
   • · Motion 17 added: D’autoriser le directeur Services culturels et sportif à faire l’achat d'un compresseur à la compagnie Réfri-Ozone au prix de 27 725.73 $ plus taxes; D’autoriser une dépense d’un montant de 27 725.73 $, plus taxes, ainsi que son paiement; …
   • · Motion 18 added: D'accepter, tel que déposé, l'addenda à l'Entente d'aide mutuelle des services d'incendie de l'est de la Montérégie et quelques municipalités du Centre-du-Québec; D'autoriser le maire, monsieur Éric Charbonneau ainsi que le directeur génér…
   • · Motion 19 added: D’accepter la recommandation no: 011-2026 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder les dérogations mineures demandées à condition que la remise, dont l’implantation est non conforme, soit déplacée pour respecter la réglementation ap…
   • · Motion 20 added: de féliciter la Chambre de commerce, la S.A.D.C et le D.E.L. de la MRC d'Acton pour l’organisation du gala distinction qui souligne l'excellence des gens d'affaires de la région, qui a eu lieu le 2 mai dernier.
   • · Motion 21 added: de lever l'assemblée à vingt heures et vingt-trois minutes (20; 23).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)