17 novembre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 17 novembre 2025, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 novembre 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le Show de la Rentrée Desjardins d’Acton Vale à offrir à leurs spectateurs, l’utilisation du terrain près de la résidence Bonemine ainsi que l’aire de stationnement de la ruelle Rosconi; D’autoriser la fe…
   • · Motion 4 added: Que la requête visant à obtenir l’autorisation de maintenir temporairement l’installation communautaire érigée par le syndicat représentant les employés de Beaulieu Canada soit refusée; Que le propriétaire du 275, rue de Roxton soit tenu d…
   • · Motion 5 added: D'acheter le nombre de bacs indiqués dans le tableau ci-dessous. De déléguer à intermunicipale d’Acton et des Maskoutains tous les pouvoirs nécessaires à l'exécution d'un achat conjoint de bacs, y compris celui d'accorder le contrat; De co…
   • · Motion 6 added: De désigner le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon à signer pour et au nom de la Ville d’Acton Vale l’entente de services pour la disposition des biens excédentaires entre la Ville d'Acton Vale et le Centre d'acquisitions gouverne…
   • · Motion 7 added: d’accepter, telle que déposée, la liste des responsables des divers comités de la Ville d’Acton Vale.
   • · Motion 8 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice ressources humaines/directrice générale adjointe, une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 1862, ayant pou…
   • · Motion 9 added: d’accepter la politique Santé sécurité au travail, telle que soumise, de désigner le maire, les membres du conseil et le directeur général de la Ville à signer, pour et au nom de la Ville, ladite politique.
   • · Motion 10 added: D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit : Filtrum Inc. au coût de 1 345 800 $, plus taxes; D'autoriser une dépense d’un montant 1 345 800 $, plus taxes, ainsi que son paiement, à Filtrum Inc. pour le remplacement des…
   • · Motion 11 added: D’autoriser l’octroi du contrat de gré à gré pour l'étude préliminaire - Gestion des débordements du poste Landry; D'autoriser une dépense d’un montant de 34 912 $, plus taxes, ainsi que son paiement, à la Firme Pluritec; De financer cette…
   • · Motion 12 added: de féliciter IGA Acton Vale – Famille Houle, qui a remporté un Prix Excellence lors du Gala Prix Excellence de Sobeys, en reconnaissance de sa performance exceptionnelle au cours de la dernière année.
   • · Motion 13 added: lever l'assemblée à vingt heures et vingt minutes (20; 20).
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Participation added: Annie Gagnon depart
   • · Participation added: Yves Arcouette depart
   • · Participation added: Annie Gagnon arrive
   • · Participation added: Yves Arcouette arrive