10 novembre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 10 novembre 2025, avec la modification suivante : REPORTER: L'item 10.3 est reporté à une séance ultérieure.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du premier octobre 2025, tel que rédigé par la greffière, avec la modification suivante: D'annuler la résolution 2025-10-352 adoptée le 1er octobre 2025.
   • · Motion 3 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 1 000 $ ainsi que son paiement à Centraide Richelieu-Yamaska, comme contribution à leur campagne annuelle; De remettre le chèque à émettre à la responsable de la campagne de financement en milieu de …
   • · Motion 4 added: Que la Ville autorise une dépense d’un montant de 500 $, ainsi que son paiement, au Club Lions d’Acton Vale, comme contribution à la Guignolée 2025; De mettre à la disposition du Club les camionnettes (pick-up) de la Ville disponibles, san…
   • · Motion 5 added: D’autoriser la demande soumise par le Club de Motoneigistes du Corridor Permanent Inc. pour une traverse de chemin public par un sentier de motoneige aux mêmes endroits que l’an dernier soit : 4e Rang Est, route Charette, 1er Rang Est, 5e …
   • · Motion 6 added: D'autoriser le comité organisateur de Célébrons Ensemble à organiser le défilé le vendredi 19 décembre et d'emprunter le trajet tel que soumis; Que la présente résolution soit transmise à la Sûreté du Québec et au Service incendie.
   • · Motion 7 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 2 000 $ ainsi que son paiement à la MRC d'Acton, ainsi qu'un montant de 5 000 $ en temps et installation pour le projet Sur la piste des légendes.
   • · Motion 8 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 5 347.68 $ (incluant les taxes) ainsi que son paiement à l’Union des municipalités du Québec, représentant la cotisation annuelle basée sur le décret de population du ministère des Affaires municipal…
   • · Motion 9 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 10 added: De financer un montant de 34 500 $ plus taxes à même le programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec 2024-2028 (TECQ).
   • · Motion 11 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 10 000 $ plus taxes, ainsi que son paiement à Pluritec, pour les travaux supplémentaires pour le projet de remplacement du groupe électrogène de l’hôtel de ville dans les disciplines de la mécanique …
   • · Motion 12 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 28 740 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à Lambert & Grenier Inc. pour la fourniture et l'installation de bordures moulées en place; De financer cette dépense à même le fond général.
   • · Motion 13 added: Que le maire ou en son absence le maire suppléant ou en son absence le substitut au maire suppléant, la trésorière ou en son absence la trésorière adjointe ou en leur absence le trésorier par intérim soient les représentants de la Ville d’…
   • · Motion 14 added: De nommer le conseiller Yves Arcouette maire suppléant pour les mois de novembre et décembre 2025; De nommer la conseillère Johanne Joannette comme substitut au maire suppléant en cas d’urgences seulement, pour cette même période; De nomme…
   • · Motion 15 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 8 175 $ taxes incluses ainsi que son paiement, à même le fonds général, à BFL Canada risques et assurances Inc., la facture portant le numéro 899028 pour le renouvellement de l’assurance dommages env…
   • · Motion 16 added: De mettre fin au processus entrepris en mai 2025 visant à modifier le règlement de zonage numéro 069-2003; De retirer le règlement numéro 006-2025.
   • · Motion 17 added: D’autoriser une dépense d’un montant suffisant, ainsi que son paiement, pour couvrir le coût relié à l’approvisionnement de carburant sans plomb régulier sans service à la pompe pour la période du 01 décembre 2025 au 30 novembre 2026 — Pro…
   • · Motion 18 added: D'autoriser une dépense d'un montant de 739.02 $ ainsi que son paiement à Beneva, pour la mise à jour de la couverture d'assurance des biens.
   • · Motion 19 added: D’autoriser l’embauche de la personne suivante selon la description prévue à l’article 5.04 de la convention collective: Annie Ouellet, Sur appel, Saison hivernale 2025-2026, Opérer la chenillette (déneigement) et signaleur.
   • · Motion 20 added: d’autoriser la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue du party de Noël …
   • · Motion 21 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte, tel que soumis par le directeur des Services culturels et sportifs, le rapport faisant état du coût des travaux effectués en 2025 pour un total de 11 561.78 $ ; Que la Ville d'Acton Vale confirme la longu…
   • · Motion 22 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec MusiPhonie pour la saison 2025-2026; D’autoriser le directeur général ainsi que le directeur des Services culturels et sportifs à signer, pour et au nom de la Ville, le …
   • · Motion 23 added: D’autoriser le paiement de 19 120 $ plus taxes, à Filtrum Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.5 - Réception définitive des ouvrages; De financer cette dépense de 19 120 $ plus taxes à même les fonds prévus au règlement d’emp…
   • · Motion 24 added: D'autoriser une dépense de 104 769.04 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à Techno Feu Inc., pour la réparation du camion échelle, selon la facture FC10029942 émise le 16 octobre 2025; De financer cette dépense à même le Fonds général.
   • · Motion 25 added: de remercie chaleureusement Mme Pierrette Lajoie pour son engagement, son travail accompli et son implication soutenue tout au long de ses deux mandats à titre de conseillère municipale.
   • · Motion 26 added: que le Conseil municipal adresse ses sincères remerciements à la présidente d’élection, à son personnel électoral ainsi qu’aux employés de la Ville qui ont apporté leur aide pour la distribution des cartes de rappel. Le Conseil souligne le…
   • · Motion 27 added: de lever l'assemblée à vingt heures et cinq minutes (20; 25).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)