1 octobre 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 1 octobre 2025, avec les modifications suivantes : AJOUTER : 4.7 Demandes de Bob Magnale, artisans brasseurs. 17.2 Octroi de contrat de gré à gré - Achat d'une station de remplissage en …
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 septembre 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l’utilisation du parc Roger-LaBrèque à madame Mélanie Cartier, de L’Inter Section MRC d’Acton, le jeudi 16 octobre 2025 de 16 h à 19 h, dans le cadre de la journée provinciale La nuit des sans-abris ; Que…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d'Acton Vale appuie la démarche de sensibilisation du Regroupement TDL Québec; Que la Ville d'Acton Vale encourage la population à s’informer sur le Trouble du Développement du Langage et à soutenir les initiatives visant à le…
   • · Motion 5 added: D'autoriser les événements suivants: 3 octobre: Spectacle Kirá - fermeture à 23h00; 17 octobre: Octobobfest Bière et Punk Vol. 4 Couleur Pastèque, Nüshu, Saints Martyrs - fermeture à 23h00; 18 octobre: Octobobfes, Band à Confirmer - fermet…
   • · Motion 6 added: Que ce conseil adopte le budget déjà approuvé par le conseil d'administration de la Régie intermunicipale d’Acton et des Maskoutains, pour l'exercice financier 2026, tel que soumis; copie dudit budget étant jointe à la présente résolution …
   • · Motion 7 added: De désigner madame Nathalie Ouellet à signer, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, l'entente à intervenir avec Énergir s.e.c. relativement à la demande de données géoréférencées du réseau gazier.
   • · Motion 8 added: Que le maire ou en son absence le maire suppléant et le directeur général de la ville soient et sont autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, l’entente à intervenir avec Alexandre Chevarie.
   • · Motion 9 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 10 added: D'autoriser la trésorière à compenser l'insuffisance budgétaire d'un montant de 10 000 $ à même les surplus affectés.
   • · Motion 11 added: D'adjuger le contrat au fournisseur qui répond le mieux à nos demandes, soit: Digitech Payments; D'autoriser la trésorière à signer, pour et au nom de la Ville, ledit contrat de location de terminaux et du traitement des transactions par c…
   • · Motion 12 added: d’accepter le premier projet de règlement 016-2025 ayant pour titre « Règlement no. 016-2025 modifiant le règlement de zonage no. 069-2003 de la Ville d’Acton Vale »; De plus, une assemblée publique de consultation sera tenue le 10 novembr…
   • · Motion 13 added: d'autoriser la greffière à demander, par voie d'invitation, des soumissions pour l’approvisionnement de carburant régulier sans plomb sans service à la pompe, pour la période du 01 décembre 2025 au 30 novembre 2027.
   • · Motion 14 added: D’autoriser l’embauche de madame Stéphanie Cyr, pour le poste d’employé – Paie et ressources humaines (après la période d’essai) selon la description prévue à l’annexe B de la convention collective.
   • · Motion 15 added: d’accepter la radiation des dossiers, tels que spécifiés dans ledit rapport daté du 10 juillet 2025, pour un montant total de 4 404.96 $.
   • · Motion 16 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 124 939 $, plus taxes ainsi que son paiement, pour la fourniture de deux camionnettes; D’adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit P.E. Boisvert Auto Ltée au coût de 124 939 $ plus…
   • · Motion 17 added: D'autoriser l'octroi du contrat de gré à gré à Environnement LCL Inc., selon le prix unitaire, pour un montant total de 31 630$, taxes en sus; D’autoriser une dépense de 31 630 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à Environnement LCL Inc.…
   • · Motion 18 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec Tournoi M18 d’Acton Vale pour l’organisation d’un tournoi de hockey du 2 au 15 février 2026; D’autoriser le directeur général ainsi que le directeur du service des loisir…
   • · Motion 19 added: D’autoriser l'assistant traitement des eaux à demander, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, par voie d’appel d’offres, des soumissions pour le remplacement des équipements du décanteur #2 - Usine de filtration d'eau potable.
   • · Motion 20 added: Qu’une dépense d’un montant de 400 $ maximum soit autorisée ainsi que son paiement pour l’achat de friandises pour la fête de l’Halloween.
   • · Motion 21 added: D'autoriser l'octroi du contrat de gré à gré à La Boutique du plongeur, selon le prix unitaire, pour un montant total de 107 522.85 $, taxes en sus; D’autoriser une dépense de 107 522.85 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à La Boutique …
   • · Motion 22 added: Que la présente demande est conforme au règlement de zonage actuel et, le cas échéant, aux mesures de contrôle intérimaire; Que la Ville d’Acton Vale recommande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’accorder ladi…
   • · Motion 23 added: lever l'assemblée
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)