2 juin 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 juin 2025, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mai 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 2 400 $, ainsi que son paiement à Radio Acton pour les droits de quatre films; D'autoriser le prêt du parc Roger-LaBrèque pour la tenue des films en plein air; D'autoriser le prêt du Centre sportif e…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le Service des incendies à utiliser le Carrefour des générations pour la tenue de leur rassemblement familial annuel, le samedi 9 août 2025.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise les Scouts d'Acton Vale d'utiliser le parc Donald-Martin pour la tenue de leur activité le vendredi 18 juillet 2025; Autoriser les Scouts d'Acton Vale à tenir un souper-bénéfice, soit un souper hot-dog, o…
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l’installation temporaire de chapiteaux pour la tenue des ventes trottoir, soit du 1er juillet au 2 septembre 2025; Que la Ville n’autorise qu’aucun piquet ne soit enfoncé dans l’asphalte et/ou le ciment …
   • · Motion 7 added: D'autoriser une dépense, ainsi que son paiement, d'un montant de 279.16 $, pour la réparation des gicleurs au 1005, rue Landry, à monsieur Alain Janelle.
   • · Motion 8 added: d’autoriser le directeur général, Stéphane Chagnon, ainsi que le maire, Éric Charbonneau, de la Ville d’Acton Vale, à signer une entente de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité Durable concernant les activités d…
   • · Motion 9 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 10 added: D’adopter le règlement 007-2025 modifiant le règlement de zonage 069-2003, de la Ville d’Acton Vale, afin de permettre, sous certaines conditions, l’aménagement de logements accessoires à l’intérieur des résidences unifamiliales.
   • · Motion 11 added: d’accepter, sans modification, le second projet de règlement nº 006-2025 « Règlement modifiant le règlement de zonage nº 069-2003, afin de mieux encadrer les usages pour les lots n° 6 603 854 à 6 603 863 inclusivement ainsi que le lot 6 61…
   • · Motion 12 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 7 155.12 $, taxes incluses, ainsi que son paiement à même le fonds général, à BFL pour le renouvellement du terme 2025-2026; D’autoriser le directeur général, la trésorière et la greffière à signer, …
   • · Motion 13 added: d’accepter le premier projet de règlement 010-2025 ayant pour titre « Règlement no. 010-2025 modifiant le règlement de zonage no. 069-2003 de la Ville d’Acton Vale ».
   • · Motion 14 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe, une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le Syndicat des pompiers du Québec - Section locale d'Acton Vale, ayant p…
   • · Motion 15 added: D’autoriser le directeur des Travaux publics à demander, par voie d’invitation, des soumissions pour la fourniture et l’installation de bordures moulées en place.
   • · Motion 16 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec l'Association du soccer mineur d’Acton Vale pour l’organisation et l’animation du soccer mineur à Acton Vale pour la saison 2025; D’autoriser le directeur général ainsi …
   • · Motion 17 added: la municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux ; la municipalité s’engage à transmettre, au Ministère au plus tard le 31 décembre 2026 le sommaire PGA-Eau et les in…
   • · Motion 18 added: d’adresser ses plus sincères félicitations aux membres du comité organisateur, Jeunes en santé, pour la tenue du Défi des Semelles d’Acton Vale, ainsi qu’à tous les bénévoles, aux employés de la Ville qui ont participé activement à la réus…
   • · Motion 19 added: d’adresser ses plus sincères félicitations à madame Caroline Côté-Couture pour son engagement remarquable à titre de présidente des Cadets d'Acton Vale. Le conseil tient à souligner la qualité de son implication, son dévouement et son appo…
   • · Motion 20 added: lever l'assemblée à vingt heures et vingt minutes (20;20).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Pierrette Lajoie depart
   • · Participation added: Pierrette Lajoie arrive