22 avril 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 22 avril 2025, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d'Acton Vale participera par: Affichez le matériel promotionnel dans vos lieux publics; Diffusez la campagne sur vos plateformes dès la mi-mai.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d'Acton Vale accorde à Monsieur Landry un délai supplémentaire d'un (1) mois suivant l'adoption dudit règlement, pour demander un permis de construction.
   • · Motion 5 added: D’autoriser une dépense pour l'achat d'un (1) billet, ainsi que son paiement, à la Coopérative de solidarité aux p'tits soins, pour qu'une (1) personne assiste à cette soirée mémorable à l'occasion du 25e anniversaire de la fondation, qui …
   • · Motion 6 added: d’accepter le budget révisé 2025 de l’Office Municipal des Maskoutains et d’Acton, tel que déposé.
   • · Motion 7 added: D’accepter, telle que déposée par la firme EXP, la mise à jour du Plan d’intervention des infrastructures municipales (2015), visant certaines infrastructures ciblées; De transmettre une copie de ladite mise à jour au ministère des Affaire…
   • · Motion 8 added: D’autoriser le directeur général à demander, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale des soumissions, par voie d’appel d’offres, pour le remplacement de la génératrice au poste de pompage Roger.
   • · Motion 9 added: d’adopter le règlement suivant : Règlement 008-2025: « Règlement numéro 008-2025 relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments. »
   • · Motion 10 added: D’autoriser le paiement, à l’Union des municipalités du Québec, d’une somme de 30.91 $ plus taxes représentant la parution de l'appel d'offres - Assurances; D’autoriser le paiement, à l’Union des municipalités du Québec, d’une somme de 12 …
   • · Motion 11 added: De reconduire, pour l’année 2025, le programme de subvention aux jeunes de son territoire qui désirent prendre part à des cours de natation pour l’obtention d’une accréditation de sauveteur aquatique, au Centre culturel de Drummondville ai…
   • · Motion 12 added: D'autoriser l'embauche de: Espaces verts: Félix Plante Espaces verts Été 2025
   • · Motion 13 added: D'adopter, telle que soumise, la Politique en matière de drogue, alcool et autres substances similaires.
   • · Motion 14 added: D’autoriser l’embauche selon la description prévue à la convention collective en vigueur de: Jean-Baptiste Gobeil, Saison estivale 2025, Opérer le site des résidus verts
   • · Motion 15 added: Que la Ville d’Acton Vale confirme, comme les lois le permettent, son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans, soit jusqu’au 30 avril 2029; Que la Ville d’Acton Vale confie, à l'Union des municipalités du Qué…
   • · Motion 16 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 3 997 $, ainsi que son paiement, à titre de salaire aux vingt-deux juges présents lors de cette compétition.
   • · Motion 17 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations aux membres du comité organisateur du Phoenix d'Acton Vale pour les compétitions du 29 et 30 mars dernier, ainsi qu’à tous les bénévoles qui y ont participé activement.
   • · Motion 18 added: de lever l'assemblée à vingt heures et dix-huit minutes (20; 18).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Jessica Bédard (present)