3 septembre 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 septembre 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 août 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que le maire, monsieur Éric Charbonneau et mesdames les conseillères Johanne Joannette et Pierrette Lajoie participeront à la 'Marche exploratoire' le jeudi 19 septembre 2024.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale appuie madame Plante dans son projet et autorise les rencontres avec le directeur des Services culturels et sportifs et le directeur des Travaux publics, le moment venu.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d'Acton Vale confirme son appui au projet qui permettra d’outiller et de former les municipalités dans la lutte et l’adaptation aux changements climatiques par l’intégration et l’utilisation d'infrastructures vertes.
   • · Motion 6 added: D’autoriser le paiement de 8 245.00 $ plus taxes, à Filtrum Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.3; De financer cette dépense de 8 245.00 $ plus taxes à même les fonds prévus au règlement d’emprunt 007-2020; D’autoriser le di…
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale achète de 9165-9169 Québec Inc. représenté par monsieur Denis Champagne les lots 6 420 707 et 6 420 708 du cadastre du Québec (une partie des rues du Boisé et Daragon), au prix global de 1,00 $... Que la Ville d’A…
   • · Motion 8 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 9 added: d’autoriser le maire et la direction générale ou tout autre représentant mandaté par la direction générale à recourir aux services du cabinet Cain Lamarre à même la banque d’heures et, au besoin, au service de consultation, pour la période…
   • · Motion 10 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 1 384.17 $, taxes incluses, ainsi que son paiement à même le fonds général au poste budgétaire 02-701-50-420, à BFL pour la modification de la police d'assurance.
   • · Motion 11 added: D’adopter, telle que soumise, la politique concernant le remboursement des frais pour compétitions et formation du Phoenix d'Acton Vale.
   • · Motion 12 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec Tournoi M11-M13 d’Acton Vale pour l’organisation d’un tournoi de hockey du 2 au 15 décembre 2024; D’autoriser une dépense d’un montant de 350 $ ainsi que son paiement à m…
   • · Motion 13 added: féliciter, le Valois Marc-André Jolicoeur, qui a remporté le championnat canadien de pickleball qui se tenait en Nouvelle-Écosse du 20 au 24 août 2024.
   • · Motion 14 added: adresser ses félicitations aux membres du comité organisateur de l'Association du Soccer Mineur d'Acton Vale, ainsi qu’à tous les bénévoles qui ont participé activement à la réussite du tournoi de fin de saison.
   • · Motion 15 added: lever l'assemblée à vingt heures et dix minutes (20;10).
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)