17 juin 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 17 juin 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juin 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 138 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970 à la Table des partenaires aînés de la MRC d’Acton à titre de commandite, applicable sur la réservation des salles demandées.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le paiement d’un montant de 500 $ à titre de commandite, payable à même le poste budgétaire 02-190-00-970, au Pickleball Club d'Acton Vale.
   • · Motion 5 added: D'autoriser l'installation de deux panneaux arrêt obligatoire sur le 4e Rang, du côté est et ouest, à l'intersection de la route Charrette; De transmettre copie de la présente au service des Travaux publics ainsi qu’à la Sûreté du Québec.
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l’installation temporaire de chapiteaux pour la tenue des ventes trottoir, soit du 1er juillet au 2 septembre 2024; Que la Ville n’autorise qu’aucun piquet ne soit enfoncé dans l’asphalte et/ou le ciment …
   • · Motion 7 added: D’autoriser le paiement de 21 312.90 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement du décompte progressif no. 9; De financer cette dépense comme suit, par le fonds canadien de revitalisation des communautés; D’autoriser le dire…
   • · Motion 8 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 9 494.96 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-700-10-000 à Équipements Halt Inc, pour la fourniture de quatre bornes de recharge pour vélo, selon la facture no. 2060, ém…
   • · Motion 9 added: Que la Ville d'Acton Vale confie le contrat à Premier Tech pour l'entretien des systèmes septiques - Tertiaire Ecoflo-UV et leurs composantes situés sur le territoire de la municipalité des immeubles assujettis au Règlement; Que la le cont…
   • · Motion 10 added: De réserver une somme de 5 000 $ dans les surplus affectés qui sera utilisée pour la réfection future au bâtiment.
   • · Motion 11 added: Que la Ville d'Acton Vale : JOIGNE par les présentes, le regroupement d’achat de l’Union des municipalités du Québec et mandate celle-ci, en vue de l’octroi d’un contrat de produits d’assurance pour les cyber-risques pour la période du 1er…
   • · Motion 12 added: De nommer madame Évelyne Lussier à titre d'aide-inspecteur, dont ses fonctions lui seront confiées par l'inspecteur municipal en poste; D'autoriser madame Lussier, l'application des règlements municipaux en vigueur de la Ville d'Acton Vale…
   • · Motion 13 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le SPQ- Section locale Acton Vale, ayant pour objet « Entente relative à l…
   • · Motion 14 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 22 129.50 $, plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-320-00-521 pour le fauchage des levées de fossés pour l'exercice 2024
   • · Motion 15 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 17 247 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-400-10-000 à Vitom Excavation Inc., pour la location d'une pelle hydraulique 3D, avec une équipe d'homme pour l'infrastructur…
   • · Motion 16 added: D'autoriser l'achat d'une borne électrique Smart two ; D’autoriser une dépense d’un montant de 2 100 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-700-10-000 à AddENERGIE, pour la fourniture d'une nouvelle borne de rec…
   • · Motion 17 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec l’Association du soccer mineur d’Acton Vale, édition 2024; D’autoriser le directeur des Services culturels et sportifs ainsi que le directeur général de la ville à signer…
   • · Motion 18 added: De féliciter Elliot Daigneault un jeune joueur de hockey d’Acton Vale qui évolue avec les Cascades Élite M15 AAA. Lors du 11e gala de la Ligue d’excellence du Hockey du Québec Elliot a remporté le titre de joueur s’étant le plus impliqué d…
   • · Motion 19 added: De féliciter le Défi cycliste Fondation Santé Daigneault/Gauthier qui ont tenu leur 15e défi cycliste. Près de 43 000 $ ont été recueillis lors de l’événement, portant à près de 500 000 $ les sommes amassées depuis 15 ans.
   • · Motion 20 added: de lever l'assemblée à vingt heures et quinze minutes (20; 15).
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)