3 juin 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 juin 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: d'accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d'Acton Vale ne peut répondre dans l'affirmative, puisque la Route 116 relève de l'autorité du ministère des Transports du Québec; Que la Ville transmette une copie de la demande et de la présente résolution au ministère des T…
   • · Motion 5 added: d’autoriser une dépense d'un montant de 260 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310, à la Foire agroalimentaire de la région d’Acton pour l’achat de QUATRE (4) billets au coût de 65,00 $ chacun, pour assister au …
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale invite madame Pelletier à s'adresser directement aux organismes pour obtenir leurs autorisations, puisque la Ville n'a aucun pouvoir décisionnel lors de ces événements.
   • · Motion 7 added: D’autoriser le maire ou en son absence le maire suppléant et la greffière à signer, pour et au nom de la Ville, tout document nécessaire pour donner plein effet à la présente résolution.
   • · Motion 8 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le directeur général à déposer la demande d’aide financière et à signer, pour et au nom de la Ville, tous les documents nécessaires pour donner plein effet à la présente résolution; Que la Ville d’Acton V…
   • · Motion 9 added: De désigner et autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à signer pour et au nom de la Ville d’Acton Vale l’entente de réalisation des travaux majeurs à intervenir avec Hydro-Québec.
   • · Motion 10 added: D'accepter l'offre de services soumis par la firme Avizo Experts-Conseils pour l'élaboration d'un plan de gestion des débordements; D’autoriser une dépense d’un montant de 19 960 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgéta…
   • · Motion 11 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 12 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 5 501.69 $, taxes incluses, ainsi que son paiement à même le fonds général au poste budgétaire 02-xxx-xx-420, à BFL pour le renouvellement du terme 2024-2025; D’autoriser le directeur général, la tré…
   • · Motion 13 added: D'autoriser l'embauche de monsieur Duke Fugère-Thouin, au poste temporaire à temps plein, d’employés – Services culturels et sportifs, selon la description prévue à l'article 5.03 de la convention collective. La date de début en poste sera…
   • · Motion 14 added: D'autoriser l'embauche: Espaces verts : Thomas Dumont Espaces verts Espaces verts Été 2024 Selon des besoins
   • · Motion 15 added: D’autoriser le paiement de 161 640 $ plus taxes, à Filtrum Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.2; De financer cette dépense de 161 640 $ plus taxes à même les fonds prévus au règlement d’emprunt 007-2020; D’autoriser le dire…
   • · Motion 16 added: D’accepter la recommandation No: 026-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 17 added: Que la Ville tient à souligner le travail de la famille Joly qui cesse leurs activités commerciales après 85 années de service à la population valoise. Malgré qu'ils aient toujours fait profil bas, leur important soutien financier auprès d…
   • · Motion 18 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations à monsieur Stéphane Chagnon qui a été intronisé à titre de membre bâtisseur et ambassadeur de l'AQAIRS soit l'Association québécoise des arénas et des installations récréatives et sporti…
   • · Motion 19 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations au Café Diapason, qui a remporté le prix inspiration 2024 "Jacques-Hémond" pour avoir réalisé des projets d'implication citoyenne rassembleuse en portant une attention au développement d…
   • · Motion 20 added: d’adresser ses plus sincères félicitations aux membres du comité organisateur du Défi des Semelles d’Acton Vale, ainsi qu’à tous les bénévoles, aux employés de la Ville qui ont participé activement à la réussite de cet évènement.
   • · Motion 21 added: de lever l'assemblée à vingt heures et quarante-cinq minutes (20; 45).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Johanne Joannette depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive
   • · Participation added: Johanne Joannette depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive