21 mai 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 21 mai 2024, avec la modification suivante : AJOUTER : 5.3 Résolution pour approuver le contenu du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cad…
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mai 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser l'utilisation du préau du parc Donald-Martin en cas de pluie, le 15 juin 2024; D'autoriser la modification des heures soit de 14h à 20h au lieu de 15h à 21h.
   • · Motion 4 added: D'autoriser les demandes de modifications de monsieur Roberge et de reporter l'ouverture de la terrasse au 1er juin; D'autoriser l'ouverture jusqu'à 23h le 22 juin, dans le cadre de l'événement "L'année LeMoyne".
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale ne peut répondre dans l’affirmative à cette demande, puisque cette dépense n’est pas prévue au budget 2024 et que cette dernière pourrait être partenaire si l'événement avait lieu à Acton Vale l'an prochain; Que m…
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale achète de Les Immeubles J.S.R. Inc., représenté par monsieur Jean-Sébastien Roy, le lot 6 590 069 du cadastre du Québec (bassin de rétention rue Bernier), au prix global de 1,00 $, plus les taxes si applicables, p…
   • · Motion 7 added: Que la municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’applique à elle; Que la municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres…
   • · Motion 8 added: D’autoriser l’embauche de monsieur Martin Trudeau à titre d'employé aux Travaux publics, poste permanent après la période d’essai de 75 jours, selon la description prévue à l’annexe B de la convention collective; Que les conditions salaria…
   • · Motion 9 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le SPQ- Section locale Acton Vale, ayant pour objet « Entente relative aux…
   • · Motion 10 added: D’autoriser l’embauche de madame Marie-Claude Lanoie à titre de coordonnateur Sports et Loisirs, selon les conditions prévues à la Politique de travail de cadres, sous réserve de réussite d'un examen médical; Que la date de début en poste …
   • · Motion 11 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 23 550.50 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-400-10-000 à Michaudville, pour la location d'une pelle hydraulique pour la rue Bernier, selon la facture no. 36374, émise…
   • · Motion 12 added: D'autoriser l'achat d'une pompe électrique submersible à Pompex; D’autoriser une dépense d’un montant de 20 277 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-400-10-000 (HM24-Pompe) à Pompex, pour la fourniture d'une p…
   • · Motion 13 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations aux Corps de cadets 2006 Acton Vale pour la tenue de leur 18e revue annuelle qui a eu lieu le dimanche 19 mai dernier.
   • · Motion 14 added: De féliciter les organisateurs du Gala Méritas de la polyvalente Robert-Ouimet ainsi que tous les lauréats, qui a eu lieu le jeudi 16 mai dernier.
   • · Motion 15 added: lever l'assemblée à vingt heures et dix minutes (20; 10).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Éric Charbonneau depart
   • · Participation added: Pierrette Lajoie depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive
   • · Participation added: Éric Charbonneau arrive
   • · Participation added: Pierrette Lajoie arrive
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive