6 mai 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mai 2024.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 avril 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville autorise monsieur Larocque à utiliser, les jeudis, de 19h à 21h, le préau du parc Donald-Martin, du 6 juin au 26 septembre 2024, avec accès au panneau électrique, pour offrir des soirées de danse en ligne gratuitement; Que l’u…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale appuie Ressources-Femmes pour le dépôt d’une demande d’aide financière au Fonds régions et ruralité – Volet 4, auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.
   • · Motion 5 added: d’autoriser la dépense et le paiement de cette dépense, à même le poste budgétaire 02-110-00-310, de la conseillère suivante, pour le mois de mai 2024 : 8 mai 2024 Participation de Pierrette Lajoie à la présentation de l'EQDEM à St-Hyacint…
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil prend acte de l’ENTENTE du projet pilote d’installation de bornes de recharge pour vélos électriques et bornes de réparation pour vélos à intervenir entre le ministère des Transports et de la Mobilité durable et la Ville d'A…
   • · Motion 7 added: De mettre fin au processus d’appel d’offres no. 2024-08 concernant le contrat de déneigement, de déglaçage et d’entretien du réseau routier d’Acton Vale; D’autoriser la publication d’un nouvel appel d’offres.
   • · Motion 8 added: De désigner le maire, monsieur Éric Charbonneau, ainsi que le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon à signer pour et au nom de la Ville d’Acton Vale l’entente relative à l'aménagement de terrains de Pickleball sur le terrain du Cent…
   • · Motion 9 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 10 added: Que le conseil de la Ville d’Acton Vale prenne acte de la quittance finale de Desjardins Assurances Générales Inc. en rapport à l’événement survenu le 20 juin 2022; D'autoriser la greffière, madame Claudine Babineau, à signer ladite quitta…
   • · Motion 11 added: D’autoriser l’embauche de : [Liste des employés]
   • · Motion 12 added: D’autoriser l’embauche de : [Liste des employés]
   • · Motion 13 added: D’autoriser l’embauche de : [Liste des employés]
   • · Motion 14 added: D'autoriser le renouvellement du service de mise à jour de la base de données des libellés d'infraction pour une période de trois (3) ans: D'autoriser les paiements à même le poste budgétaire 02-120-00-414.
   • · Motion 15 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 19 095 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-400-10-000 à Michaudville, pour une équipe d'installation des infrastructures de la rue Bernier, selon la facture no. 36372, …
   • · Motion 16 added: De conclure un contrat de service avec Pluritec; D’adjuger le contrat pour des services professionnels en ingénierie pour la modélisation des réseaux d'égout sanitaire et pluvial ainsi que du plan de gestion des débordements à Pluritec; D’…
   • · Motion 17 added: D’accepter la recommandation no. 019-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder les dérogations mineures demandées.
   • · Motion 18 added: D’accepter la recommandation no. 020-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 19 added: Que la présente demande est conforme au règlement de zonage actuel et, le cas échéant, aux mesures de contrôle intérimaire; Que la Ville d’Acton Vale certifie qu’elle ne détient aucun inventaire des espaces appropriés disponibles ni aucun …
   • · Motion 20 added: Que la Ville appuie la demande d’entretien dans le cours d’eau Mandeville-Tessier #888; Que la Ville choisit de répartir le paiement de sa quote-part entre les propriétaires situés en tout ou en partie dans le bassin de drainage du cours d…
   • · Motion 21 added: féliciter la Chambre de commerce pour l’organisation du gala distinction qui souligne l'excellence des gens d'affaires de la région, qui a eu lieu le 4 mai dernier.
   • · Motion 22 added: De féliciter Florence Breault de la polyvalente Robert-Ouimet, qui a décroché le tout premier prix dans la catégorie Interprétation et se mérite maintenant une place lors des Rendez-vous panquébécois qui se tiendront à Thetford Mines.
   • · Motion 23 added: De féliciter Rose Bastien, affiliée au club Gymnaska-Voltigeurs de Saint-Hyacinthe, qui a remporté la médaille d’or en tumbling dans la classe N7 à la compétition Élite Canada.
   • · Motion 24 added: lever l'assemblée à vingt heures et vingt-cinq minutes (20; 25).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)