5 février 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 5 février 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser le conseil d'administration de la Foire agroalimentaire à tenir leurs rencontres dans les locaux de la Gare.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le paiement d’un montant de 500 $ à titre de commandite - visibilité Gala distinction 2024, payable à même le poste budgétaire 02-190-00-970, à la Chambre de commerce de la région d'Acton;
   • · Motion 5 added: d’autoriser une dépense d'un montant de 240 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, au Club des Lions d'Acton Vale pour l’achat de QUATRE (4) billets au coût de 60 $ chacun pour assister à la « Soirée Personnali…
   • · Motion 6 added: D'autoriser l'utilisation de l'aréna pour tenir la soirée bingo, le samedi 11 mai 2024 selon le règlement de tarification en vigueur; D’autoriser une dépense d’un montant de 500 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-0…
   • · Motion 7 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 1 000 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, à Groupe Scout d’Acton Vale à titre de contribution financière pour les jeunes d’Acton Vale.
   • · Motion 8 added: D’autoriser le paiement de 19 684.50 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement de la demande de changement A-06R1, concernant la finition des lucarnes et des corniches de bois de la bibliothèque municipale; De financer cett…
   • · Motion 9 added: De modifier la résolution 2023-12-474 pour y lire: D’autoriser une dépense d’un montant de 56 381$ ainsi que son paiement à même les postes budgétaires 02-451-10-951 et 02-452-10-951, à la Régie Intermunicipale d’Acton et des Maskoutains –…
   • · Motion 10 added: D’autoriser le directeur des Services culturels et sportifs à signer pour et au nom de la Ville d’Acton Vale l’avenant numéro 6 – Bail au 1505, 3e Avenue.
   • · Motion 11 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de participer à ce programme; D’autoriser le paiement d’un montant suffisant pour la participation de 8 jeunes résidents d'Acton Vale, à titre de contribution, à Carrefour jeunesse emploi comté de Johnson.…
   • · Motion 12 added: De décréter les travaux suivants ainsi que le mode de financement de ces travaux: Développement industriel - Bassin de rétention 75 000 $; Développement résidentiel - Prolongement de la rue Bernier 700 000 $; Rechargement des routes rue Ch…
   • · Motion 13 added: Que soient nommés pour faire partie du Comité organisateur de la Semaine de la municipalité à Acton Vale, qui aura lieu du 2 au 9 juin 2024, les personnes suivantes : mesdames Vicky Lessard, et Pierrette Lajoie, messieurs Stéphane Chagnon,…
   • · Motion 14 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 875$ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-160-00-494, à l’Association des Directeurs généraux des municipalités du Québec (ADGMQ), afin de maintenir l’adhésion de la directrice généra…
   • · Motion 15 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 16 added: D’autoriser le paiement, à même le poste budgétaire 22-10-100-001 à l’Union des municipalités du Québec, d’une somme de 12 390 $ représentant les quotes-parts (responsabilité) dans les fonds de garantie pour la période du 1er janvier 2024 …
   • · Motion 17 added: d’accepter le contrat travail, tel que soumis par la directrice ressources humaines et directrice générale adjointe, et d’autoriser le maire ou en son absence le maire suppléant et la greffière ou en son absence la greffière adjointe à sig…
   • · Motion 18 added: d’accepter l’addenda au contrat de travail de la directrice générale, tel que soumis par la directrice ressources humaines et directrice générale adjointe, et d’autoriser le maire ou en son absence le maire suppléant et la greffière ou en …
   • · Motion 19 added: d’accepter les modifications proposées au contrat de travail du directeur incendie, tel que soumis par la directrice ressources humaines et directrice générale adjointe, et d’autoriser le maire ou en son absence le maire suppléant et la gr…
   • · Motion 20 added: D’autoriser l’Association du Baseball mineur d’Acton Vale à augmenter le coût d’inscription pour la saison 2024.
   • · Motion 21 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec la Foire Agroalimentaire; D’autoriser une dépense d’un montant de 6 000$, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-701-90-970 à la Foire Agroalimentaire de la…
   • · Motion 22 added: d’autoriser madame Johanne Joannette à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de la Foire Agroalimentaire les 6 et 7 juillet 2024.
   • · Motion 23 added: D’autoriser une dépense d’un montant non récurrent de 8 000 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-701-90-970, à les PARA pour la présentation des Mardis Chauds, édition 2024; D’autoriser le directeur des Services culturel…
   • · Motion 24 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, au nom de les PARA, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue des soirées musicales du 25 juin au 6…
   • · Motion 25 added: Que la Ville d’Acton Vale approuve, tel que déposé, le plan d’action afin de rencontrer les normes prévues à la règlementation.
   • · Motion 26 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 12 744 $, plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-414-00-526, pour la réparation de la soufflante, selon la facture no 13205, émise le 1er février 2024.
   • · Motion 27 added: lever l'assemblée à vingt heures et vingt-cinq minutes (20;25).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Nathalie Ouellet (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Johanne Joannette depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive
   • · Participation added: Johanne Joannette depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive