19 août 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 19 août 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juillet 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. David Godbout et Mme Marie-Chantal Brassard, ayant pour objet de fixer le coefficient d’occupation au sol de la résidence à 28,5 % par l’ajout d’…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Jean-Pier Frigon, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant de l’entrée fermée à 5,95 mètres par rapport à la rue des Palmiers, sur l’imm…
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Emery Huard, ayant pour objet de fixer la profondeur totale du garage isolé à 14,65 mètres et sa marge de recul arrière à 0,85 mètre, sur l’immeu…
   • · Motion 6 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Sophie Lord, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant de la résidence à 5,4 mètres, sur l’immeuble situé au 672, rue des Chênes à Amos,…
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Martin Gagnon, ayant pour objet de permettre la construction d’une remise située en partie en cour avant et latérale, soit à environ 3,5 mètres d…
   • · Motion 8 added: D’ACCORDER la demande de dérogations mineures au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Donald Gagné et Mme Mylène Forget, ayant pour objet de fixer la largeur totale du garage contigu à la résidence à 7,62 mètres, la largeur total…
   • · Motion 9 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale tel que présenté par les propriétaires de l’immeuble et de l’entreprise Chaussures Pop, pour la restauration de l’enseigne décrite ci-haut, sur l’immeuble situé au 472, 1re …
   • · Motion 10 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale tel que présenté par Mme Daphné Arcand, co-propriétaire de l’entreprise Les Prestigieuses, pour l’installation d’une enseigne sur pellicule adhésive décrite ci-haut, sur l’i…
   • · Motion 11 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale tel que présenté par M. Benoit St-Pierre, propriétaire du bistro, pour l’installation d’enseignes décrites ci-haut, sur l’immeuble situé au 39, 1re Avenue Ouest à Amos, savo…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalité jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer l’entente avec Martine H…
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalité jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer l’entente pour le partag…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité confie, à l’UMQ, le mandat de procéder, en son nom, au processus d’appel d’offres visant la mise en place d’un processus de décarbonation de ses bâtiments; QUE pour permettre à l’UMQ de préparer son document d’appel d’o…
   • · Motion 17 added: DE MANDATER l’UMQ pour réaliser un parcours de décarbonation municipale volet bâtiments municipaux et volet véhicules municipaux, tel que présenté dans l’offre du 30 juillet 2024.
   • · Motion 18 added: D’ANNULER l’appel d’offres pour l’acquisition de deux véhicules de déneigement de trottoirs; DE REJETER les soumissions reçues.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil de la municipalité d’Amos adopte le projet de schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC d’Abitibi ainsi que son plan de mise en œuvre.
   • · Motion 20 added: D’APPUYER le Jardin communautaire Gérard-Drainville, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 21 added: D’APPUYER le Club nautique d’Amos, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 22 added: D’APPUYER l’organisme Comité des Loisirs de St-Maurice-de-Dalquier, dans leur projet « Fête d’Halloween » déposé dans le cadre du programme Fonds local d’initiatives collectives (FLIC) de la MRC Abitibi.
   • · Motion 23 added: D’APPUYER l’organisme Comité des Loisirs de St-Maurice-de-Dalquier, dans leur projet « Noël des enfants » déposé dans le cadre du programme Fonds local d’initiatives collectives (FLIC) de la MRC Abitibi.
   • · Motion 24 added: D’APPUYER le Comité des loisirs de St-Maurice-de-Dalquier, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 25 added: D’ENGAGER madame Korally Tellier-Soumis à titre de pompière à temps partiel au sein du Service des incendies à compter d’une date à convenir entre elle et le directeur du Service des incendies, le tout étant soumis aux conditions de travai…
   • · Motion 26 added: D’ENGAGER monsieur Yann Scheiffer à titre de pompier à temps partiel au sein du Service des incendies à compter d’une date à convenir entre lui et le directeur du Service des incendies, le tout étant soumis aux conditions de travail prévue…
   • · Motion 27 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 31 juillet 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dress…
   • · Motion 28 added: D’ADOPTER la planification stratégique 2022-2026 de Transport Adapté Amos inc. mise à jour en date du 26 juillet 2024 par l’ajout de l’annexe 12 intitulé « Achalandage pour les années 2023 et 2024 »; DE TRANSMETTRE copie de la présente rés…
   • · Motion 29 added: DE CONFIRMER au ministère des Transports du Québec l’engagement de la Ville d’Amos de contribuer financièrement pour un minimum de 20% du budget de référence. DE DEMANDER au ministère des Transports du Québec de lui octroyer une contributi…
   • · Motion 30 added: DE DÉSIGNER Mme Nathalie Michaud à titre de représentante de la Ville d’Amos au sein du conseil d’administration du Transport adapté Amos inc., et ce, jusqu’aux prochaines élections municipales en novembre 2025.
   • · Motion 31 added: QUE la Ville d’Amos modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. par le remplacement des montants de la dépense ou de l’emprunt par les montants indiqués sous les colonnes « nouveau montant de la dépense » et « no…
   • · Motion 32 added: DE CRÉER un poste de chargé de projet à la direction générale à compter du 20 août 2024, le tout assujetti aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et le S.C.F.P., local 1322, concernant le salari…
   • · Motion 33 added: D’ENGAGER monsieur Luc Valcourt au poste de chargé de projet à la Direction générale à compter d’une date à convenir entre lui et le directeur général, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigue…
   • · Motion 34 added: QUE la Ville d’Amos se porte caution en faveur de l’organisme Radio Boréale inc. d'un montant de 120 000 $ pour 15 ans selon les termes et conditions mentionnés dans le projet de convention de cautionnement jointe
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)