15 juillet 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 15 juillet 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Frédérique Dubé et M. David Dubé, ayant pour objet de fixer l’empiétement de la galerie en cour avant à 2,1 mètres, sur l’immeuble situé au 21, …
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par l’entreprise Immeubles RDYL inc., ayant pour objet de fixer la largeur de l’entrée charretière située sur la rue Tremblay au nord de la propriété à …
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Géoposition Arpenteurs-géomètres, au nom de la Succession Yves Brière, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant de la résidence à 5,98 mètr…
   • · Motion 6 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de lotissement n° VA-965, produite par la Ville d’Amos, ayant pour objet de fixer à 35,24 mètres la distance entre deux intersections de rues situées sur la rue Frank-Blais, formée d…
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Rémi Lantagne, au nom de Ferabi inc., ayant pour objet de : Permettre que l’atelier de peinture projeté soit localisé en cour latérale, soit à un…
   • · Motion 8 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Mario Lanthier, ayant pour objet de fixer la profondeur du garage isolé projeté à 10 mètres, sur l’immeuble situé au 1387, chemin du lac Beaucham…
   • · Motion 9 added: DE NOMMER madame Julie Lepage à titre de membre du comité consultatif d’urbanisme pour un premier mandat se terminant le 31 décembre 2025.
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et le directeur général à signer au nom de la Ville l’entente de service avec la MRC d’Abitibi pour l’engagement d’une ressource partagée en informatique; D’AUTORISER le directeur général à signer…
   • · Motion 11 added: DE RENOUVELER l'entente selon les conditions décrites à l’entente à être signée, pour une période de deux (2) ans, soit pour les années 2024-2025 et 2025-2026; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et le directeur général ou la direct…
   • · Motion 12 added: DE REJETER la soumission reçue relativement à l’appel d’offres pour les travaux de réfection de services municipaux pavage 2024 4ième Avenue Est entre la 4ième rue Est et la rue Principale Nord.
   • · Motion 13 added: D’ADJUGER à l’entreprise Approach Navigation System inc. le contrat pour l’acquisition de la station météo selon les termes et conditions de l’appel d’offres et de la soumission présentée par ladite entreprise au montant de 155 411,00 $, e…
   • · Motion 14 added: D’ADJUGER à la firme Norinfra le contrat pour services professionnels en ingénierie pour des travaux de réfection et de mise aux normes du réservoir d’eau potable et de son poste de distribution, pour le prix de 441 504,00 $ incluant les t…
   • · Motion 15 added: D’ACQUÉRIR de Construction Gaston Proulx & frères inc. le lot 2 978 936, cadastre du Québec, au montant de 690 000 $ plus les taxes applicables; DE MANDATER PME Inter Notaires Abitibi inc. afin de réaliser l’acte notarié, dont les honorair…
   • · Motion 16 added: DE DÉPOSER une demande d’aide financière de 21 317 $ dans cadre du programme Aide aux immobilisations du ministère de la Culture et des Communications pour la réalisation du projet « Renouvellement des rideaux pour des rideaux ignifuges »;…
   • · Motion 17 added: D’APPUYER Le Club de Motoneige d’Amos Inc., dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 18 added: DE RENOUVELER ladite politique et par le fait-même, DE LA RENOMMER Politique de reconnaissance des employés municipaux. D’AUTORISER le maire et le directeur général à signer, pour et au nom de la Ville d’Amos, la Politique de reconnaissanc…
   • · Motion 19 added: D’ENGAGER monsieur Richard Marcoux au poste d’opérateur de véhicules spécialisés au Service des travaux publics à compter d’une date à déterminer entre lui et le directeur de ce service, le tout conformément aux dispositions de la conventi…
   • · Motion 20 added: D’ENGAGER monsieur Pierre-Olivier Desgagné à titre de pompier à temps partiel au sein du Service des incendies à compter d’une date à convenir entre lui et le directeur du Service des incendies, le tout étant soumis aux conditions de trava…
   • · Motion 21 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 30 juin 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dressée …
   • · Motion 22 added: DE TRANSFÉRER un montant de 100 000 $ dans la réserve financière pour les infrastructures et les opérations d’aqueduc; DE TRANSFÉRER un montant de 50 000 $ dans la réserve financière fonds municipal vert; D’AUTORISER le directeur des servi…
   • · Motion 23 added: D’ADJUGER au Refuge le Cœur sur 4 pattes le contrat pour la gestion animalière sur le territoire de la MRC d’Abitibi, pour un prix ferme de cinq (5) ans pour un montant maximum de 1 451 476.51 $ excluant les taxes applicables et le coût de…
   • · Motion 24 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1289 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 25 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1290 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 26 added: D'ADOPTER le second projet de règlement n° VA-1286 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 27 added: DE FÉLICITER le président monsieur Richard Deshaies ainsi que toute l’équipe pour l’organisation de la 17e édition de H2O le festival qui s’est tenue du 11 au 14 juillet derniers. DE REMERCIER tous les précieux bénévoles impliqués dans cet…
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)