2 avril 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 avril 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mars 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Sébastien Martel, ayant pour objet de permettre que des conteneurs à déchets soient localisés en cour avant par rapport à la 1re Avenue Est, ains…
   • · Motion 5 added: D'ADJUGER à l’entreprise Construction Norascon le contrat pour la fourniture de béton bitumineux, le tout selon les termes et conditions de l’appel d’offres et de la soumission présentée par ladite entreprise.
   • · Motion 6 added: D’ADJUGER à l’entreprise Béton Fortin inc. le contrat pour l’acquisition de béton de ciment pour l’année 2024 selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la Ville au montant de 291 $/m3,…
   • · Motion 7 added: D'ADJUGER à Béton Fortin le contrat pour la fourniture de matériaux granulaires et sable de rue pour l’année 2024 selon les termes et conditions présentée à la Ville.
   • · Motion 8 added: D’APPROUVER l’Entente cadre de coopération intermunicipale concernant la sécurité incendie 2024 soumise et autoriser le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer celle-ci;
   • · Motion 9 added: D’APPUYER la Société des Arts Harricana, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 10 added: D’APPUYER la Ligue d’improvisation Lalibaba, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 11 added: DE RADIER les créances apparaissant sur la liste des comptes radiés dressée par les Services administratif et financier en date du 31 décembre 2023.
   • · Motion 12 added: DE FINANCER les travaux en affectant la réserve financière VA-1055 pour les infrastructures et les opérations d’aqueduc;
   • · Motion 13 added: D’APPUYER ELAN Maison des jeunes rurale, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 14 added: D’APPUYER la SADC Harricana, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 15 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1282 autorisant un surveillant à circuler à bord d’un véhicule routier lors d’une opération de déneigement d’un chemin avec une souffleuse à neige.
   • · Motion 16 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1283 décrétant la création d’une réserve financière pour la tenue des élections municipales et pour les référendums.
   • · Motion 17 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1284 décrétant des travaux prolongement de la 10e Avenue Ouest (Secteur parc J.-E.-Therrien) et l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés.
   • · Motion 18 added: D’ACCORDER aux organismes de sports et de plein air ci-dessous énumérés une subvention dans le cadre de la politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de sports et de plein air, selon les sommes indiquées ci-contre, et ce, con…
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Robert Julien (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)
   • · Membership: Robert Julien departed