16 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 5, 2026
   • · Motion 1 added: Qu’il soit résolu que l’ordre du jour soit accepté, sans modifications.
   • · Motion 2 added: Qu'il soit résolu que tous les items énumérés sous la section des points de consentement soient reçus et/ou adoptées, tels que présentés
   • · Motion 3 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif DG-6-2026; et Que le Conseil municipal autorise, à titre exceptionnel et transitoire, l’installation d’affiches directionnelles (« wayfinding ») destinées à orienter les acheteurs po…
   • · Motion 4 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif FIN-8-2026; et Dirige la mairesse et le trésorier à signer les offres de renouvellement de la Banque Nationale.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif FIN-9-2026 ainsi que la révision de la politique d’investissement identifié à l’annexe A ; et Que le Conseil approuve et adopte la politique d’investissement révisée.
   • · Motion 6 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif GR-7-2026; et Que le Conseil autorise le greffier à procéder au processus de recrutement et de nomination à la suite de l’adoption des termes de référence figurant à l’item 11.1 de l…
   • · Motion 7 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif OPS-4-2026; et Qu’il autorise l’administration à signer une entente avec la firme GHD Limited pour la réalisation du Plan directeur de transport et étude de circulation, au montant d…
   • · Motion 8 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif OPS-5-2026; et Qu’il autorise l’administration à procéder à l’achat immédiat d’une benne chauffante (Hot box) au coût de 62,816.60 + TVH afin de remplacer l’équipement existant retir…
   • · Motion 9 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif RL-4-2026; et Approuve une augmentation de 2 % des frais de location de glace et de surface de béton identifiés dans ce rapport pour la saison 2026-2027, laquelle sera intégrée au rè…
   • · Motion 10 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif URB-7-2026; et Approuve le règlement d’exemption relative aux parties de lots identifié à l’annexe C du présent rapport et à l’item 11.2 de l’Agenda; et Dirige le personnel de faire …
   • · Motion 11 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-27 pour adopter un règlement visant à établir un Comité conjoint de vérification de conformité pour le mandat 2026-2030 et à approuver les termes de références soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e l…
   • · Motion 12 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-28 pour adopter un règlement de controle des parties de lots - Block 87 Plan 50M384 soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 13 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-29 pour adopter des taux d'imposition de 2026 ainsi que des pénalités et intérêts pour défaut de paiement soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 14 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-30 pour imposer des frais de police et de collecte de déchets soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 15 added: Qu’il soit résolu que les correspondances telles que décrites à l’ordre du jour soient reçues.
   • · Motion 16 added: Qu’il soit résolu que la présente assemblée soit ajournée à 18h56 pour une session à huis clos conformément aux sections suivantes de la Loi municipale 2001
   • · Motion 17 added: Qu'il soit résolu que le procès-verbal huis clos du 26 mai 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 18 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-31 pour confirmer les procédures du conseil à sa réunion du 16 juin 2026 soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 19 added: Qu’il soit résolu que la présente assemblée soit ajournée à 20h34.
   • · Attendance added: Geneviève Lajoie (present)
   • · Attendance added: Francine Leblanc (present)
   • · Attendance added: Anik Charron (present)
   • · Attendance added: Sylvain Cleroux (present)
   • · Attendance added: Sébastien Dion (present)
   • · Attendance added: Yves Morrissette (present)
   • · Attendance added: Simon Thibeault (present)
   • · Attendance added: Pascal Doucet (present)
   • · Attendance added: Jenna Huisman (present)
   • · Attendance added: Paul Groulx (present)
   • · Attendance added: Mélodie Sorrell (present)
   • · Attendance added: Eric Parthenais (present)
   • · Attendance added: Mario Cardinal (present)