24 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 22, 2026
   • · Motion 1 added: Qu’il soit résolu que l’ordre du jour soit accepté, avec la modification suivante : L'item 17.1 est retiré.
   • · Motion 2 added: Qu'il soit résolu que tous les items énumérés sous la section des points de consentement soient reçus et/ou adoptées, tels que présentés
   • · Motion 3 added: Le Conseil appuie l’établissement d’une Campagne communautaire de sécurité routière à Casselman...
   • · Motion 4 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif FIN-5-2026; et Autorise les dépenses de la mairesse figurant à l’annexe B.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif OPS-3-2026; et Qu’il mandate l’administration pour organiser une journée d’ouverture officielle en mai 2026.
   • · Motion 6 added: Que le Conseil accuse réception du rapport administratif URB-3-2026; et Approuve le règlement d’exemption relative aux parties de lots identifié à l’annexe B du présent rapport et à l’item 11.1 de l’Agenda; et Dirige le personnel de faire …
   • · Motion 7 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-11 pour adopter un règlement de controle des parties de lot, Lot 1 Plan 50M-384 - 267-271 rue Carpe soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 8 added: Qu’il soit résolu qu’une résolution d’appui soit présentée à la prochaine réunion du Conseil.
   • · Motion 9 added: Qu’il soit résolu que les correspondances telles que décrites à l’ordre du jour soient reçues.
   • · Motion 10 added: Qu’il soit résolu que la présente assemblée soit ajournée à 18h25 pour une session à huis clos conformément aux sections suivantes de la Loi municipale 2001
   • · Motion 11 added: Qu’il soit résolu que le règlement no 2026-12 pour confirmer les procédures du conseil à sa réunion du 24 février 2026 soit lu et adopté en 1re, 2e et 3e lecture.
   • · Motion 12 added: Qu’il soit résolu que la présente assemblée soit ajournée à 20h11.
   • · Attendance added: Yves Morrissette (present)
   • · Attendance added: Geneviève Lajoie (present)
   • · Attendance added: Paul Groulx (present)
   • · Attendance added: Francine Leblanc (present)
   • · Attendance added: Anik Charron (present)
   • · Attendance added: Sylvain Cleroux (present)
   • · Attendance added: Sébastien Dion (present)
   • · Attendance added: Mélodie Sorrell (present)
   • · Attendance added: Simon Thibeault (present)
   • · Attendance added: Pascal Doucet (present)
   • · Attendance added: Jenna Huisman (present)
   • · Attendance added: Eric Parthenais (present)
   • · Attendance added: Martin Rousseau (present)
   • · Participation added: Sylvain Cleroux arrive