January 20, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’établir à 4,75 mètres la marge secondaire entre le mur latéral du bâtiment principal situé au 1529, rue des Chênaies et l'emprise de rue, représentant une dérogation de 0,25 mètre, soit 5 % inférieure à la marge minimale prescrite à l'ar…
   • · Motion 3 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2025 en modifiant la résolution 2025-12-685... D'adopter le procès-verbal des séances extraordinaires du 2 et du 10 décembre 2025 tels que rédigés.
   • · Motion 4 added: D'adopter le Règlement RV-1710-2 modifiant le Règlement RV-1710 décrétant l’acquisition de véhicules lourds pour le Service de sécurité incendie et leur financement par emprunt.
   • · Motion 5 added: D'adopter le Règlement RV-1747-1 modifiant le Règlement RV-1747 décrétant des travaux de mise à niveau du système de traitement des boues et un emprunt à cette fin.
   • · Motion 6 added: D'adopter le Règlement RV-1782 décrétant des travaux de remplacement du dégrilleur et du collecteur à l’entrée de l’usine d’épuration et un emprunt à cette fin.
   • · Motion 7 added: D'adopter le Règlement RV-1790 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Boisbriand suite à l’élection générale 2025.
   • · Motion 8 added: De prendre acte du dépôt du rapport contenant les listes des autorisations de dépenses approuvées par le directeur général et les directeurs de service, dressé conformément au Règlement RV-1497 pour la période du 7 novembre au 18 décembre …
   • · Motion 9 added: De prendre acte du dépôt du sommaire mensuel des déboursés pour la période du 1er au 30 novembre 2025 montrant un total des activités de 7 217 015,47 $.
   • · Motion 10 added: D’accepter la liste des certificats de paiement préparée par le Service des travaux publics en date du 18 décembre 2025 et révisée par le Service des finances le 5 janvier 2026, montrant un montant payable total de 384 038,38 $ et d’en aut…
   • · Motion 11 added: D’accepter la liste des certificats de paiement préparée par le Service du génie en date du 9 décembre 2025 et révisée par le Service des finances le même jour, montrant un montant payable total de 206 714,99 $ et d’en autoriser le paiemen…
   • · Motion 12 added: D'autoriser l’appropriation d’une somme de 160 000 $ au surplus libre accumulé pour l'acquisition d'équipement d'incendie, d'équipement de sauvetage technique et de véhicule, projet 22 007 D.
   • · Motion 13 added: De décréter les divers travaux municipaux suivants et autoriser à cette fin l’appropriation au surplus libre accumulé comme suit...
   • · Motion 14 added: D’autoriser le trésorier de la ville à approprier au fonds de parcs et terrains de jeux la somme suivante pour le projet décrit ci-dessous...
   • · Motion 15 added: D'autoriser le trésorier à emprunter au fonds de roulement, les sommes suivantes remboursables sur une période quatre (4) ans, à savoir...
   • · Motion 16 added: D'autoriser le trésorier à emprunter au fonds de roulement, les sommes suivantes remboursables sur une période quatre (4) ans, à savoir...
   • · Motion 17 added: De modifier la résolution 2023-06-305 en remplaçant le mot « portatives » par le mot « fixes » dans le titre... D'approprier au surplus libre accumulé un montant supplémentaire de 120 000 $ au SA-123...
   • · Motion 18 added: De prendre acte du dépôt de la déclaration d'intérêts pécuniaires modifiée de la conseillère Cindy Germain, datée du 4 décembre 2025.
   • · Motion 19 added: D’approuver la politique de soutien en matière de violence conjugale, familiale ou à caractère sexuel préparée par le Service des ressources humaines.
   • · Motion 20 added: D'accepter l'offre de Coursol Miron Architectes inc. au montant de 91 175,18 $, toutes taxes incluses, pour le contrat de services professionnels pour l'aménagement d'une fourrière municipale - Contrat 2025-2418.
   • · Motion 21 added: D'autoriser les titulaires des postes ci-dessous énumérés à délivrer des constats d’infraction conformément aux dispositions des règlements suivants...
   • · Motion 22 added: De confirmer que les services administratifs de la Ville de Boisbriand peuvent confier leurs différents mandats nécessitant les services d'huissiers de justice aux firmes d'huissiers suivantes...
   • · Motion 23 added: D'autoriser la signature d'une entente avec Gestion Légaré inc. pour des travaux de prolongement d'une conduite d'eau potable et d'égout sanitaire entre le 146, chemin de la Côte Sud et le boulevard de la Grande-Allée...
   • · Motion 24 added: D’autoriser la firme EFEL Experts-Conseils inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) l’autorisation pour des travaux de prolongement des ser…
   • · Motion 25 added: D’autoriser la signature du pacte d’engagement proposé par Synergie Économique Laurentides et Économie sociale Laurentides...
   • · Motion 26 added: D’accorder mainlevée partielle de l'inscription de tous les droits hypothécaires résultant de l'acte de garantie hypothécaire...
   • · Motion 27 added: De demander au service de transport EXO d’ajuster la tarification des trajets en la faisant passer de 1 $ à 2 $ par trajet.
   • · Motion 28 added: D'entériner la candidature de madame Liza Poulin, mairesse de la ville de Blainville, à titre de représentante de la Couronne Nord au Conseil d'administration du Réseau de Transport Métropolitain.
   • · Motion 29 added: D'autoriser, conformément au Règlement RV-1355-2 sur la qualité de vie, la sollicitation dans le but de recueillir de l'argent et d'en remettre un pourcentage à la Fondation du cancer du côlon dans le cadre du vernissage de l'artiste Nadin…
   • · Motion 30 added: D'accuser réception des statistiques des permis de construction émis au cours du mois de novembre 2025...
   • · Motion 31 added: D'accuser réception des statistiques des permis de construction émis au cours du mois de décembre 2025...
   • · Motion 32 added: D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 10 décembre 2025 portant le numéro R-25-CU-5174, le plan d'implantation et d'intégration architecturale du projet d'affichage...
   • · Motion 33 added: D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 10 décembre 2025 portant le numéro R-25-CU-5176, le plan d'implantation et d'intégration architecturale du projet d'enseignes murales du mag…
   • · Motion 34 added: D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 10 décembre 2025 portant le numéro R-25-CU-5177, le plan d'implantation et d'intégration architecturale du projet d'enseignes murales du mag…
   • · Motion 35 added: D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 10 décembre 2025 portant le numéro R-25-CU-5179, le plan d'implantation et d'intégration architecturale du projet d'enseignes murales du com…
   • · Motion 36 added: D'accuser réception du dépôt par le directeur général du rapport des engagements temporaires de personnel salarié...
   • · Motion 37 added: D'embaucher madame Isabelle Gauthier au poste cadre à temps complet de chef de division culture et développement social au Service des loisirs...
   • · Motion 38 added: D'embaucher monsieur Philippe Hurtubise au poste syndiqué régulier à temps complet de journalier-commissionnaire au Service des loisirs à compter du 26 janvier 2026.
   • · Motion 39 added: D’autoriser la mairesse ou en son absence le maire suppléant et la greffière à signer la convention entre la Ville de Boisbriand et les membres représentant le comité de retraite.
   • · Motion 40 added: D’approuver la liste des organismes à but non lucratif qui bénéficient du programme d’achat en commun de l’Union des municipalités du Québec...
   • · Motion 41 added: D'octroyer une aide financière de 2 500 $ à l'association « Chalet communautaire de l'Île de Mai » pour l'année 2025.
   • · Motion 42 added: D'exprimer officiellement son appui par la présente résolution à la démarche entreprise par la MRC des Laurentides concernant le report des coupes forestières à l'intérieur des projets d'aires protégées à l'étude.
   • · Motion 43 added: De lever la séance à 20 h 20.
   • · Attendance added: Christine Beaudette (present)
   • · Attendance added: Mme Maude Whittom (present)
   • · Attendance added: Josée Perrier (present)
   • · Attendance added: Chantal Vaillancourt (present)
   • · Attendance added: Jonathan Thibault (present)
   • · Attendance added: Daniel Kaeser (present)
   • · Attendance added: Cindy Germain (present)
   • · Attendance added: Patrick Thifault (present)
   • · Attendance added: Lori Doucet (present)
   • · Participation added: Chantal Vaillancourt recuse