June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 et de la séance extraordinaire du 19 mai 2026 soient acceptés tels que rédigés par la directrice générale.
   • · Motion 3 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois de mai 2026, nécessaire à la poursuite des activités de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois de mai 2026.
   • · Motion 5 added: que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois, inscrites sur le bordereau numéro Sc-25-009... QUE ce conseil approuve la liste des comptes à payer inscrits sur le bordereau numéro Sc-25-010... et autor…
   • · Motion 6 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-493
   • · Motion 7 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-494
   • · Motion 8 added: Les conseillers donnent avis de motion de la présentation à la présente séance de ce conseil, d’un règlement portant sur la modification à l’échelle de tarification et à la politique de location.
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-495 MODIFIANT LA POLITIQUE DE LOCATION DES BIENS ET DES SERVICES ET ÉTABLISSANT UNE NOUVELLE ÉCHELLE DE TARIFICATION
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la Municipalité de Rivière-Bleue et le Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) concernant la fourniture d’un service de répartition des appels incendie
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la Municipalité de Rivière-Bleue et le Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) concernant la fourniture d’un service de prise d’appel d’urgence 9-1-1
   • · Motion 12 added: que la Municipalité entérine la décision du conseil d’administration du service incendie et procède à l’engagement de Monsieur Samuel Bossé à titre d’apprenti pompier.
   • · Motion 13 added: que ce conseil autorise la participation de Messieurs Gino Fortin, Mario Caron, Frédéric Lahey, Mathieu Bélanger et Xavier Ouellet à la 9e édition du Symposium annuel de formation des pompiers de l’Est du Québec
   • · Motion 14 added: que la Municipalité contribue aux activités proposées par la Chapelle du Pied-du-Lac en versant la somme de 1 000 $ pour l’année financière 2026
   • · Motion 15 added: que la Municipalité contribue aux travaux pour le montant qui lui est attribué au cours de l’exercice financier 2027 et cela après la réception du premier versement des taxes municipales.
   • · Motion 16 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport financier au 31 décembre 2025 et le rapport du vérificateur externe
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Rivière Bleue appui la demande du regroupement Acti-Familles au Fonds de vitalisation de la MRC de Témiscouata
   • · Motion 18 added: qu’un extrait de l'état de toutes les personnes endettées envers la Municipalité... sera transmis à Dubé Dion Avocats inc. afin qu’ils puissent procéder à la récupération des sommes dues à la Municipalité.
   • · Motion 19 added: que la Municipalité accepte d’accorder un soutien financier à l’organisme du Club de Randonnées Appalaches en versant un montant de 1 000,00 $ pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: que ce conseil accepte les deux nouveaux branchements directement au bout du réseau existant.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil appuie officiellement la pétition citoyenne e-7344 visant l’amélioration du service ferroviaire de passagers dans le Bas-Saint-Laurent
   • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
   • · Attendance added: Thérèse Beauregard (present)
   • · Attendance added: Claudine Marquis (present)
   • · Attendance added: Christiane Roy (present)
   • · Attendance added: Yves Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
   • · Attendance added: Véronique Bossé (absent)
   • · Attendance added: Claudie Levasseur (present)
   • · Attendance added: Nadye Michaud (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
   • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
   • · Attendance added: Nancy Morin (present)
   • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)
   • · Attendance added: Gino Dubé (present)