April 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 10 mars 2026 et de la séance extraordinaire du 24 mars 2026 soient acceptés tels que rédigés par la directrice générale.
   • · Motion 3 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois de mars 2026, nécessaire à la poursuite des activités de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois de mars 2026.
   • · Motion 5 added: que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois, inscrites sur le bordereau numéro Sc-25-005... QUE ce conseil approuve la liste des comptes à payer inscrits sur le bordereau numéro Sc-25-006... et autor…
   • · Motion 6 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-487
   • · Motion 7 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-488
   • · Motion 8 added: que ce conseil autorise la participation de Messieurs Gino Fortin, Xavier Ouellet et Jason Morin ainsi que Madame Ariane Plourde à un colloque en sécurité d’urgence... QUE ce conseil défraie tous les coûts... QUE les deniers nécessaires au…
   • · Motion 9 added: que la Municipalité accepte de modifier la numérotation civique de ces 41 propriétés.
   • · Motion 10 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle... La Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux ci-joint…
   • · Motion 11 added: que les états financiers de la Régie intermunicipale de gestion des déchets de Témiscouata, pour l'exercice financier du 1er janvier au 31 décembre 2025, soient acceptés tels que déposés.
   • · Motion 12 added: que ce conseil accepte l’annulation de la vente des terrains pour Monsieur Jocelyn Ouellet, situés sur la rue de Pied-du-Lac, lots rénovés 6 515 984 et 6 515 985.
   • · Motion 13 added: que ce conseil octroie le contrat pour la réalisation du mandat – Réfection de la toiture du garage municipal à l’entreprise Construction Z.A.M à la suite de l’examen de toutes les soumissions.
   • · Motion 14 added: que ce conseil mandate AG 360 arpenteurs – géomètres, afin d’effectuer des travaux d’arpentage et d’opérations cadastrales aux fins de morcellement de terrains situés sur la rue de la Frontière Est.
   • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
   • · Attendance added: Véronique Bossé (present)
   • · Attendance added: Claudine Marquis (present)
   • · Attendance added: Christiane Roy (present)
   • · Attendance added: Yves Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
   • · Attendance added: Thérèse Beauregard (absent)
   • · Attendance added: Claudie Levasseur (absent)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
   • · Attendance added: Nancy Morin (present)
   • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
   • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)
   • · Attendance added: Gino Dubé (present)