January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 2 décembre 2025 et des séances extraordinaires du 9 décembre 2025 et 16 décembre 2025 soient acceptés tels que rédigés par la directrice générale.
   • · Motion 3 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois de décembre 2025, nécessaire à la poursuite des activités de la Municipalité.
   • · Motion 4 added: que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois de décembre 2025.
   • · Motion 5 added: que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois, inscrites sur le bordereau numéro Sc-25-020... QUE ce conseil approuve la liste des comptes à payer inscrits sur le bordereau numéro Sc-25-021... et autor…
   • · Motion 6 added: d’adopter le projet de règlement numéro 2025-482 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus·es municipaux
   • · Motion 7 added: que le règlement numéro 2025-483 soit adopté
   • · Motion 8 added: que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2025-484 modifiant la limite de vitesse de deux rues municipales
   • · Motion 9 added: que le règlement 2025-485 soit adopté
   • · Motion 10 added: que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue adopte le projet de règlement numéro 2026-486 relatif au traitement des élus municipaux
   • · Motion 11 added: que ce conseil ratifie les 20 enregistrements effectués qui amènent une augmentation de l’évaluation imposable de 1 286 400.00 $
   • · Motion 12 added: que ce conseil adopte la liste des comités ainsi que les représentants et représentantes de la Municipalité de Rivière-Bleue qui y siègent.
   • · Motion 13 added: que ce conseil reconnaît que les deniers suivants sont disponibles et qu’il autorise le paiement des dépenses prévues à certains postes budgétaires... QUE la directrice générale soit autorisée à faire les paiements immédiatement sur les dé…
   • · Motion 14 added: que la Municipalité défraie les quotes-parts, ci-après définies, telles qu’établies par la MRC de Témiscouata
   • · Motion 15 added: que la Municipalité permette aux employés municipaux concernés, d'adhérer à différents organismes ou associations... que la Municipalité renouvelle l'adhésion aux organismes et associations ci-après mentionnés et qu'elle défraie le coût de…
   • · Motion 16 added: que la Municipalité mandate la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton, s.e.n.c.r.l., pour compléter la vérification et la préparation de ses états financiers consolidés pour l’année 2025.
   • · Motion 17 added: que la Municipalité de Rivière-Bleue informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2
   • · Motion 18 added: que ce conseil accepte de défrayer le coût de la cotisation annuelle au réseau Biblio du Bas-Saint-Laurent... QUE ce conseil imposera et il sera prélevé sur tous les biens-fonds imposables, une taxe à un taux suffisant
   • · Motion 19 added: que la Municipalité mandate et autorise Madame Marie-Ève Nadeau, adjointe de direction, pour présenter une demande d'aide financière dans le cadre du programme d’accompagnement en loisir pour les personnes ayant des incapacités.
   • · Motion 20 added: que ce conseil autorise la participation de Messieurs Gino Fortin, chef pompier et Yves Gagné, conseiller à une formation sur l’opérationnalisation d’un centre de services aux personnes sinistrées
   • · Motion 21 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit
   • · Motion 22 added: que ce conseil approuve le budget d’opération de l'exercice 2026, de l’Office municipal d’habitation du Témiscouata.
   • · Motion 23 added: QUE la municipalité de Rivière-Bleue reconnaît le rôle et le mandat du Comité pour le maintien des services médicaux d’urgence 24/7 au CLSC de Pohénégamook (MDSMU-24/7)
   • · Motion 24 added: que la Municipalité de Rivière-Bleue mandate Le Groupe Gesfor afin de réaliser une évaluation de la contamination fongique pour le bâtiment sis au 25, rue de l’Église Nord
   • · Attendance added: Christiane Roy (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
   • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
   • · Attendance added: Thérèse Beauregard (present)
   • · Attendance added: Claudine Marquis (present)
   • · Attendance added: Yves Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
   • · Attendance added: Véronique Bossé (absent)
   • · Attendance added: Claudie Levasseur (present)
   • · Attendance added: Nadye Michaud (present)
   • · Attendance added: Nancy Morin (present)
   • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
   • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)
   • · Attendance added: Gino Dubé (present)
   • · Participation added: Yves Gagné recuse