February 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que présenté;
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire tel que rédigé avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: QUE la Ville de Témiscaming approuve le projet d’accord de subvention avec Patrimoine canadien dans le cadre du programme Fonds du Canada pour la présentation des arts pour la réalisation du projet Programmation de la saison 2025-2026 à la…
   • · Motion 4 added: D’adopter le rapport d’activité incendie pour la période s’étendant du 1er janvier au 31 décembre 2025 (an 8) tel que présenté ; DE transmettre le rapport d’activité incendie (an 8) à la MRC de Témiscamingue afin qu’elle puisse le transmet…
   • · Motion 5 added: D’adopter le Programme d’inspection d’évaluation et de remplacement des véhicules classé sous la cote 502-101/2026-02-10-105.
   • · Motion 6 added: D’adopter le Programme de maintien des compétences inspiré du canevas de l’École nationale des pompiers du Québec classé sous la cote 502-101/2026-02-10-106.
   • · Motion 7 added: D’adopter le Programme d’entretien et d’évaluation des débits des poteaux d’incendie classé sous la cote 502-101/2026-02-10-107.
   • · Motion 8 added: D’octroyer le contrat à l'entreprise Robitaille équipement Inc., plus bas soumissionnaire jugé conforme, pour l’achat d’un camion 10 roues équipé pour le déneigement conformément aux documents d’appels d’offres publiés et à la soumission d…
   • · Motion 9 added: D’autoriser le directeur général et greffier à publier un avis public pour la vente du camion Ford F550 (PU-5) par appels d’offres ; DE fixer la mise minimale pour la vente du camion Ford F550 (PU-5) à 5000 $.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal adopte le premier projet de règlement # 727.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal adopte le premier projet de règlement # 730.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal adopte le premier projet de règlement # 731.
   • · Motion 13 added: D’approuver la liste des comptes à payer et des déboursés pour le mois de janvier au montant 836 924.61$, laquelle fait partie intégrante de la présente résolution et est classée sous la cote 201-120/2026-02-10-113.
   • · Motion 14 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1) Les billets seront datés du 20 février 2026; 2) Les intérêts seront payables semi-annuellement, le 20 février et…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement #728 avec dispense de lecture.
   • · Motion 16 added: QUE la directrice générale adjointe et responsable des finances et trésorière, Anik Gagné, transmette, avant le 27 février 2026, au bureau de la MRC de Témiscamingue, l’extrait de l’état des taxes préparé par le greffier-trésorier comprena…
   • · Motion 17 added: DE modifier la résolution #2024‑06‑04‑108 pour préciser le financement comme suit : • 22 930,32 $ via le règlement parapluie #715; • Le solde sera financé par le règlement parapluie prévu en 2026. QUE cette modification permet d'actualiser…
   • · Motion 18 added: QUE la Ville de Témiscaming confirme son intention de participer au renouvellement du contrat-cadre de services de communications non tarifés intervenu avec Télébec, société en commandite, pour la période du 1er novembre 2026 au 31 octobre…
   • · Motion 19 added: QUE le Conseil municipal autorise la conclusion et la signature de l'entente intermunicipale relative à la gestion du relais d'écocentre local (REL) de Témiscaming pour le TNO Les Lacs-du-Témiscamingue, telle que soumise. QUE le maire, M. …
   • · Motion 20 added: QUE l’assemblée soit levée.
   • · Attendance added: Bertrand Gélinas (present)
   • · Attendance added: Alain Gauthier (present)
   • · Attendance added: André Valiquette (present)
   • · Attendance added: Steve Bernard (present)
   • · Attendance added: Marsha Kovalskie (present)
   • · Attendance added: Carole Gagnon (absent)
   • · Attendance added: Crystal Luscombe (absent)
   • · Attendance added: Anik Gagné (present)
   • · Attendance added: Patrick Tanguay Dumas (present)