February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l'ordre du jour tel que rédigé tout comme s'il avait été lu et en conséquence, il demeure ouvert à toutes autres modifications.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel que rédigé, tout comme s'il avait été lu.
   • · Motion 3 added: Que le conseil adopte le programme d'entretien et d'évaluation des bornes-fontaines tel que présenté par la MRC, et ce, conformément aux exigences du ministère de la Sécurité publique.
   • · Motion 4 added: Que le conseil adopte le programme d'entretien et d'inspection des points d'eau tel que présenté par la MRC, et ce, conformément aux exigences du ministère de la Sécurité publique.
   • · Motion 5 added: que les dépenses présentées pour la période du 21 janvier 2026 au 6 février 2026 au montant de 107 717.80$ et réparties comme suit, soient adoptées
   • · Motion 6 added: 1. D'accepter la soumission de 'Les Culture Biovie' pour les services d'horticulture pour un montant de 30 049.64$, taxes en sus. 2. D'autoriser la directrice générale par intérim à signer tout document requis pour officialiser l'entente. …
   • · Motion 7 added: QUE la directrice générale greffière trésorière par intérim Annie Beauregard transmette, avant le 27 février 2026 à la MRC de Témiscamingue, la liste des immeubles présentée au conseil ce jour, pour qu'il soit procédé à la vente desdits im…
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité de Béarn confirme son intention de participer au renouvellement du contrat-cadre de services de communications non tarifés intervenu avec Télébec, société en commandite, pour la période du 1er novembre 2026 au 31 octobr…
   • · Motion 9 added: de renouveler le contrat avec Concerto pour la plateforme IdSide avec l'option de 3 ans au coût de 4517.00$ plus taxes et d'autoriser la directrice générale greffière trésorière par intérim à signer le contrat.
   • · Motion 10 added: de procéder au remboursement de 34 000.00$ par le biais d’un prêt avec la Caisse Desjardins. Le taux pour le billet de 34K$ sera de 5.41% pour les prochains 5 ans et d’autoriser la directrice générale greffière trésorière par intérim à sig…
   • · Motion 11 added: de renouveler le contrat de trois ans pour l'entretien pour la génératrice modèle D100-6 au montant de 8 019.51$ taxes incluses avec Toromont et d'autoriser la directrice générale greffière trésorière par intérim de signer le contrat.
   • · Motion 12 added: de répondre aux questions reçues par le MTMD concernant le pont municipal P-07509 à savoir: [détails des impacts] ... la municipalité informe le MTMD qu'elle : est d’accord pour une fermeture temporaire seulement lors de la reconstruction …
   • · Motion 13 added: D'ADOPTER le rapport d'activité incendie pour la période s'étendant du 1er janvier au 31 décembre 2025 (an 8) tel que présenté. DE TRANSMETTRE la résolution concernant l'approbation du rapport d'activité incendie (an 8) au directeur généra…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la municipalité de Béarn reconnaisse la réussite éducative et la persévérance scolaire comme des priorités pour le développement social et économique de la municipalité. QUE la municipalité de Béarn appuie les J…
   • · Motion 15 added: que la présente séance soit levée à 20h11.
   • · Attendance added: Luc Lalonde (present)
   • · Attendance added: Sonia Beauregard (present)
   • · Attendance added: Luc Turcotte (present)
   • · Attendance added: Stéphane Brisson (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pelchat (present)
   • · Attendance added: Lynda Gaudet (present)
   • · Attendance added: Rock Arpin (absent)
   • · Attendance added: Annie Beauregard (present)