January 14, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ACCEPTER l’ordre du jour de cette séance avec les modifications suivantes : - Retrait des points 3.0 et 11.7
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal du 10 décembre 2025 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal du 17 décembre 2025 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: D’APPROUVER les engagements financiers et factures à payer jusqu’au 17 décembre 2025 inclusivement d’un montant de 243 829.20 $
   • · Motion 5 added: D’APPROUVER la liste des arrérages de taxes en date du 5 janvier 2026 déposée par le directeur général et greffier-trésorier et soumise au Conseil municipal en regard des personnes endettées pour taxes municipales envers la Ville de Léry c…
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Laurentides-Outaouais dans les mêmes proportions que ceux-ci y ont contribué lors de sa constitution.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Laurentides-Outaouais dans les mêmes proportions que ceux-ci y ont contribué lors de sa constitution.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil accepte de verser une commandite de 100 $, afin de soutenir ses activités et sa mission pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER le règlement numéro 2025-568 remplaçant le règlement 2025-554 sur la régie interne des séances du Conseil municipal de la Ville de Léry.
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER le règlement numéro 2025-569 remplaçant le règlement 2023-515 relatif à la démolition d’immeubles.
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER le contenu du décompte no3. QUE le Conseil municipal accepte les travaux présentés. D’AUTORISER monsieur le directeur général par intérim René Chalifoux à signer au nom de la Ville de Léry, l’acceptation du décompte no3 pour les…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le paiement au montant de 17 374.50 $ taxes incluses présenté au décompte progressif et à la facture # 030121 du 4 décembre 2025 de l’entreprise Ali Excavation inc., sous réserve des quittances du paiement des sous-traitants et…
   • · Motion 13 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’un pavillon au 557, chemin du Lac-Saint-Louis (PIIA2025-55) selon le plan descriptif du projet daté du 11 décembre 2025.
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’ajout d’une marquise au bâtiment principal au 738, chemin du Lac-Saint-Louis (PIIA2025-56) selon le plan descriptif du projet daté du 11 décembre 2025.
   • · Motion 15 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’ajout d’une lucarne au bâtiment principal au 648, chemin du Lac-Saint-Louis, le tout selon le plan descriptif du projet daté du 11 décembre 2025.
   • · Motion 16 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la rénovation extérieure au bâtiment principal au 691, chemin du Lac-Saint-Louis, le tout selon le plan descriptif du projet daté du 11 septembre 2025.
   • · Motion 17 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale relative aux teintes de couleurs proposées dans le cadre du projet « Quartier de l’école – Phase 2, PRIMA », soumit par Développement Immobilier LAFA Inc., le tout selon le…
   • · Motion 18 added: DE REFUSER le plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’un garage isolé au 1599, chemin du Lac-Saint-Louis, le tout selon le plan de construction du garage daté du 5 novembre 2025, dessiné par Groupe OMNIA …
   • · Motion 19 added: DE REFUSER la dérogation mineure pour le 1599, chemin du Lac-Saint-Louis en vertu du règlement de zonage numéro 2016-451 afin d’autoriser une dérogation pour l’implantation d’un garage isolé en cours avant alors que la construction des gar…
   • · Motion 20 added: QUE le Conseil municipal autorise le ministère des Transports et de la mobilité durable à effectuer une levée partielle de servitude au bénéfice de monsieur Nicolas Bleau et de madame Marie-Michèle Bistodeau, propriétaires du lot 5 141 569.
   • · Motion 21 added: D’ADOPTER la nouvelle politique de remboursement des activités culturelles, sportives et de loisirs tels que déposée.
   • · Motion 22 added: QUE le comité culturel soit dorénavant composé de six (6) membres citoyens.; DE NOMINER les personnes suivantes à titre de membres du comité culturel tel que décrit dans la politique: Madame Véronique Langevin, Madame Sandra Longtin, Madam…
   • · Motion 23 added: DE NOMINER les personnes suivantes à titre de membres du comité MADA, tel que décrit dans la politique : Madame Véronique Langevin, Madame Sandra Longtin, Madame Émilie Leduc, Madame Louise Hébert, Madame Tatyana Leoshek, Monsieur Jason En…
   • · Motion 24 added: QUE la présente séance soit et est levée ; il est 21h23.
   • · Attendance added: François St-Cyr (present)
   • · Attendance added: Liette Lamarre (present)
   • · Attendance added: Walter Letham (present)
   • · Attendance added: Robert Charron (present)
   • · Attendance added: Céline Prégent (present)
   • · Attendance added: René Chalifoux (present)
   • · Attendance added: Ann-Julie Thomas (present)
   • · Attendance added: Marc Desmarais (absent)
   • · Attendance added: Jean-Christophe Corbeil Aucoin (absent)