February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour suivant soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal du 12 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’ACCEPTER la présentation des comptes payés au montant 353 271,38 $, de payer les comptes à payer au montant de 174 427,72 $, et d’annexer le tout au présent procès-verbal.
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER la mise en place du système d’alertes municipales fourni par ADN Communication; D’AUTORISER le paiement de la somme de 1 695 $ plus taxes pour la configuration initiale du service; DE PAYER les frais d’opération mensuels et les…
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER le paiement de la facture de Construction & Pavage Portneuf Inc. pour un montant de 3 203,84 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 03-31000-001.
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER le paiement d’une banque de cinquante (50) heures pour un montant de 4 750 $ plus taxes; D’AUTORISER le paiement du mandat forfaitaire pour la rédaction de règlements au montant de 950,00 $ plus taxes; DE PAYER la dépense au po…
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER le paiement de la facture de Services Rioux Gestion municipale pour un montant de 977,29 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-13000-419; D’AUTORISER le directeur général et greffier-trésorier à signer…
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER le renouvellement de service forfaitaire de consultations juridiques pour un montant annuel de 650,00 $ plus taxes; D’AUTORISER le directeur général et greffier-trésorier à signer tout document relatif à l’exécution du présent …
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER la résolution #193-03-09-24 : Échelle salariale des professeurs de ballet-jazz tel que modifié et selon les conditions de travail de la Municipalité en vigueur; DE PAYER la dépense à même le poste budgétaire # 02-70291-419.
   • · Motion 10 added: D’APPROUVER l’échelle salariale des professeurs de ballet-jazz comme suit et selon les conditions de travail de la Municipalité en vigueur; DE PAYER la dépense à même le poste budgétaire # 02-70291-419.
   • · Motion 11 added: D’APPROUVER le prix soumis dans le document intitulé « Plans et devis pour remplacement d’un ponceau – Offre de service professionnel » de la firme CIMA+; DE CONFIRMER que les coûts des plans et devis proposés par la firme CIMA+ pour un mo…
   • · Motion 12 added: D’APPROUVER l’adhésion de la Municipalité à titre de membre municipal; DE PAYER la cotisation pour l’année 2026 au montant de 50,00 $; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-19000-970.
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER le dépôt du projet intitulé « Saint-Léonard-de-Portneuf – Roule autrement » dans le cadre de la demande de contribution financière soutenant la mission de la SAAQ; D’AUTORISER le directeur général et greffier-trésorier à dépose…
   • · Motion 14 added: D’ADOPTER le Guide disciplinaire et d’interventions administratives tel que présenté.
   • · Motion 15 added: QUE Mme Isabelle Moisan soit nommée substitut pour représenter la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf au Comité de la Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf - RECOLO ; QU’une copie de la présente résolution s…
   • · Motion 16 added: D’AUTORISER le paiement de la facture à Rochette Excavation pour les travaux de réparation du bris d’aqueduc du 19 janvier 2026 au montant de 20 844,68 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41300-521; D’AUTORISER …
   • · Motion 17 added: D’ACCUSER réception de l’aide financière octroyée dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole pour l’entretien des sentiers de ski de fond de Saint-Léonard-de-Portneuf; DE REMERCIER officiellement M. Vincent Caron pour son appui…
   • · Motion 18 added: D’AUTORISER le dépôt d’un projet de la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf auprès du Fonds pour le jeu libre; D’AUTORISER l’agent de développement économique, touristique et responsable du service des loisirs et de la culture à dépos…
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER le paiement de la facture à Tidd Tech pour l’acquisition de l’équipement de ski de fond; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-70130-649.
   • · Motion 20 added: DE PROCLAMER les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la Municipalité; D’APPUYER le Chantier Réussite éducative de Portneuf ensemble et l’ensemble des partenaires mobilisés autour de l…
   • · Motion 21 added: lever l’assemblée à 20 h 36.
   • · Attendance added: Edith Cooke (present)
   • · Attendance added: Cédric Champagne (present)
   • · Attendance added: Jean-René Côté (present)
   • · Attendance added: Isabelle Moisan (present)
   • · Attendance added: Christina Beaumont (present)
   • · Attendance added: Yvan Paquet (present)
   • · Attendance added: Isabelle Quirion (present)
   • · Attendance added: Ibrahima Nguirane (present)
   • · Attendance added: Manon Vandal (present)