January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour suivant soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER les procès-verbaux du 1er décembre 2025, du 12 et 18 décembre 2025 (séance extraordinaire).
   • · Motion 3 added: D’ACCEPTER la présentation des comptes payés au montant 118 448.17 $, de payer les comptes à payer au montant de 353 271.38 $, et d’annexer le tout au présent procès-verbal.
   • · Motion 4 added: QUE le règlement # 502-25, dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante, soit adopté.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal décide de ne pas procéder à l’acquisition de l’église de Saint-Léonard-de-Portneuf par la Municipalité;
   • · Motion 6 added: DE FINANCER à hauteur de 75 % des dépenses nécessaires, calculées sur la base de l’estimation de 16 200 $, pour accompagner le CRÉSLP dans ses démarches de réflexion, et ce, jusqu’à la période d’autorisation d’occupation de l’église par la…
   • · Motion 7 added: DE NOMMER Mme Christina Beaumont mairesse suppléante de la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf.
   • · Motion 8 added: QUE les membres du conseil suivants soient nommés pour siéger sur les comités municipaux ci-dessous pour la durée de leur mandat ou jusqu’à ce que le conseil en décide autrement
   • · Motion 9 added: QUE Mme Christina Beaumont soit nommée substitut pour représenter la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf au Conseil de la MRC de Portneuf en cas d’absence du maire;
   • · Motion 10 added: D’APPROUVER le prix soumis dans le document intitulé « Soumission/contrat » par la firme SOLENO service Inc. pour les travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable – Cellule 3; D’OCTROYER le contrat à SOLENO service Inc. pour un mon…
   • · Motion 11 added: D’APPROUVER le prix soumis dans le document intitulé « Soumission/contrat » par la compagnie Alain M&M Ltée pour les travaux de la voûte des archives; D’OCTROYER le contrat à Alain M&M Ltée pour un montant de 11 290 $ plus taxes; QUE la pr…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le paiement des factures de la firme Mallette pour un montant de 33 376,04 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-13000-413.
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER le paiement à la Ville de Saint-Raymond pour la quote-part de l’assainissement des eaux, pour un montant de 21 300 $; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41500-959; QUE la présente résolution soit envoyée à la Ville de…
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER le paiement à la Ville de Saint-Raymond pour la quote-part du service des incendies, pour un montant de 106 863,60 $; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-22000-959; QUE la présente résolution soit envoyée à la Ville de…
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil municipal autorise l’embauche de M. Vincent Robitaille à titre de préposé aux pistes de ski de fond, selon les conditions de travail en vigueur de la Municipalité; QUE la rémunération soit fixée à l’échelon 5 de la grille sa…
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil municipal autorise l’embauche de Mme Manon Vandal au poste d’adjointe à la direction et au greffe, conformément à la recommandation du directeur général et greffier-trésorier; QUE la rémunération soit fixée à l’échelon 7 de …
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf approuve le règlement d’emprunt numéro 47-2025 de 2 159 592,88 $ adopté par la Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf le 18 septembre 2025.
   • · Motion 18 added: D’AUTORISER le paiement à la firme CIMA+ pour les services professionnels visant la validation des données SOMAEU pour l’année 2026, pour un montant de 3 000 $ plus taxes; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41500-411.
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER le paiement à la firme AVIZO pour les services professionnels de vérification et d’étalonnage de débit aux réservoirs et aux puits, pour un montant de 2 550 $ plus taxes; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41300-411.
   • · Motion 20 added: D’AUTORISER le paiement à la compagnie CGR PROCÉDÉ pour le remplacement du moteur et les travaux effectués pour la pompe aux puits, pour un montant total de 9 991,44 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41300-521.
   • · Motion 21 added: D’AUTORISER le directeur général et greffier-trésorier ou l’agent de développement économique, touristique et responsable des loisirs et de la culture à déposer, au nom de la Municipalité, un projet collaboratif dans le cadre du Programme …
   • · Motion 22 added: lever l’assemblée à 21 h 11.
   • · Attendance added: Cédric Champagne (present)
   • · Attendance added: Jean-René Côté (present)
   • · Attendance added: Isabelle Moisan (present)
   • · Attendance added: Christina Beaumont (present)
   • · Attendance added: Yvan Paquet (present)
   • · Attendance added: Edith Cooke (present)
   • · Attendance added: Isabelle Quirion (present)
   • · Attendance added: Ibrahima Nguirane (present)