January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté en laissant l’item « Divers » ouvert.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance sur le budget du 8 décembre 2025 soit accepté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 soit accepté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil accepte le bordereau des comptes présenté à la séance du 19 janvier 2026 au montant de 280 159.46$ et autorise le paiement des factures.
   • · Motion 5 added: QUE le bordereau de correspondance soit accepté tel que rédigé.
   • · Motion 6 added: QUE le Règlement numéro 248-2025 fixant le taux de taxation et de tarification pour l’exercice financier 2026 soit adopté.
   • · Motion 7 added: QUE le Règlement numéro 249-2025 sur le traitement des élus soit adopté.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de Saint-Casimir nomme, M. André Filteau, à titre de personne responsable des dossiers familles, des personnes aînées et personnes handicapées.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil de la Municipalité adopte la révision de la rémunération des employés municipaux ; QUE la révision de la rémunération des employés municipaux sera rétroactive 1er janvier 2026.
   • · Motion 10 added: DE procéder au classement des employés municipaux de la manière suivante en date du 1er janvier 2026
   • · Motion 11 added: QUE les taux horaires des pompiers pour 2026 soient les suivants...
   • · Motion 12 added: D’AJUSTER les taux horaires de 3% des employés du camp de jour rétroactif au 1er janvier 2026.
   • · Motion 13 added: QUE la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Isabelle Gauthier, adhère à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) au coût de 1 218.22$ et à MUNYS au coût de 373.67$.
   • · Motion 14 added: QUE la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Isabelle Gauthier, est autorisée à s’inscrire aux formations offertes en 2026 en lien avec ses fonctions.
   • · Motion 15 added: D’IMPUTER cette dépense au poste budgétaire 23 05000 520 « Équipements assainissement ». DE financer cette dépense au montant de 1344.89$ via le surplus accumulé non affecté de l’assainissement.
   • · Motion 16 added: D’IMPUTER cette dépense au poste budgétaire 23 04000-721 « Rue des Moissons, des Pionniers ». DE financer cette dépense au montant de 16142.01$ via le surplus accumulé non affecté de la municipalité.
   • · Motion 17 added: D’IMPUTER cette dépense au poste budgétaire 23 05020 721 « Infrastructures aqueduc Tessier Ouest ». DE financer cette dépense au montant de 34 553.18$ via le surplus accumulé non affecté de l’aqueduc.
   • · Motion 18 added: D’ADJUGER un contrat de gré à gré à la compagnie Électro domotique MP inc. de Saint-Marc-des-Carrières au montant à 3 574.82$ afin de fournir un système de caméras de surveillance pour l’hôtel de ville.
   • · Motion 19 added: D’ADJUGER un contrat de gré à gré à la compagnie Les Entreprises Delorme inc. au montant à 13 829.06$ afin de procéder à un forage directionnel pour desservir le lot 6 673 114.
   • · Motion 20 added: D’ADJUGER un contrat de gré à gré à la firme AtkinsRéalis au montant de 4 575$ afin de procéder à la mise à jour des plans et devis pour le projet de réfection du rang Laurent-Rivard.
   • · Motion 21 added: D’ADJUGER un contrat de gré à gré à la compagnie Les Entreprises Delorme inc. au montant à 7676.47$ afin de procéder à un forage directionnel pour desservir le lot 3 928 533 par le réseau d’égout municipal.
   • · Motion 22 added: DE financer ces dépenses au montant de 6233.24$ via le surplus accumulé non affecté de la municipalité.
   • · Motion 23 added: DE financer ces dépenses au montant de 2262.48$ via le surplus accumulé non affecté de l’aqueduc de la municipalité.
   • · Motion 24 added: D’ACCEPTER les modalités et les conditions requises demandées par le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la réfection du rang Laurent-Rivard.
   • · Motion 25 added: D’OCTROYER un contrat de gré à gré à la firme AtkinsRéalis pour la modification des plans et devis, le suivi du processus d’appel d’offres public et la surveillance de chantier pour le projet de réfection du rang Laurent-Rivard au montant …
   • · Motion 26 added: D’AUTORISER la directrice générale et greffière-trésorière, Madame Isabelle Gauthier, à procéder à un appel d’offres public pour la réfection du rang Laurent-Rivard.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal accepte de payer à la compagnie Groupe Colas Québec Inc, de Lévis le décompte progressif # 4 et final en date du 17 décembre 2025 au montant de 22 790.82$.
   • · Motion 28 added: D’ADJUGER un contrat de gré à gré à la compagnie Sani-Fontaines inc. de Québec au montant à 2643.28$ pour l'achat d'une fontaine d'eau.
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal procède à l’adjudication d’un contrat de gré à gré aux Entreprises Trema inc. de Québec, pour la somme de 3 592.50$ pour le balayage des rues.
   • · Motion 30 added: QUE le conseil municipal accepte la cession des droits du promoteur-acheteur détenus par Construction 2T en faveur d’un tiers, sous réserve du respect intégral des conditions prévues à la promesse d’achat initiale.
   • · Motion 31 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir approuve le budget 2026 de l’OMH du Grand Portneuf et accepte de contribuer à la hauteur de 10% du déficit de cet organisme pour un montant de 10 212$.
   • · Motion 32 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir accepte le 1er budget annuel révisé de l’OMHGP en date du 5 janvier 2026.
   • · Motion 33 added: QUE M. Bradley C.Boss, soit embauché à titre de manœuvre débutant le 20 janvier 2026.
   • · Motion 34 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir est d’avis que la CPTAQ devrait faire droit à l’autorisation recherchée par les demandeurs (Julie Dallaire et Steve Drolet).
   • · Motion 35 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir est d’avis que la CPTAQ devrait faire droit à l’autorisation recherchée par le demandeur (Corporation de gestion du parc naturel régional de Portneuf).
   • · Motion 36 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir est d’avis que la CPTAQ devrait faire droit à l’autorisation recherchée par la demandeuse (Anita Grandbois).
   • · Motion 37 added: QUE la Municipalité de Saint-Casimir accepte de contribuer financièrement à CJSR TV Portneuf pour un montant de 300$.
   • · Motion 38 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Casimir demande au ministère des Transports de procéder, dans les meilleurs délais, à la réfection complète de l’asphaltage du tronçon situé entre le 625 rue Notre-Dame et la route Jimmy…
   • · Motion 39 added: QUE le conseil municipal de Saint-Casimir proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat.
   • · Motion 40 added: la levée de l’assemblée est proposée par Monsieur le conseiller Michel Trottier à 20h31.
   • · Attendance added: Lise Baillargeon (present)
   • · Attendance added: Michel Trottier (present)
   • · Attendance added: André Filteau (present)
   • · Attendance added: Clément Godin (present)
   • · Attendance added: Sylvain Laquerre (present)
   • · Attendance added: Guy Vallée (present)
   • · Attendance added: Aaron Bass (absent)
   • · Attendance added: Isabelle Gauthier (present)