July 7, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit approuvé avec des ajouts.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 5 mai 2025 soit approuvé avec modifications.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal du 2 juin 2025 soit approuvé avec modifications.
   • · Motion 4 added: que le procès-verbal du 28 juin 2025 soit approuvé avec modifications.
   • · Motion 5 added: que la Municipalité d'Alleyn et Cawood informe le ministère des Transports que l'utilisation de la compensation est conforme aux objectifs du programme.
   • · Motion 6 added: que le nom « chemin Petit Castor » soit approuvé par le conseil et que l'inspecteur municipal soit autorisé à procéder à l'enregistrement auprès de la Commission de toponymie du Québec
   • · Motion 7 added: que le règlement soit adopté tel qu'il est présenté et qu'il entre en vigueur immédiatement.
   • · Motion 8 added: que le conseil approuve la taille du lot pour le bail à l'Association de motoneige, où l'abri a été construit, même s'il ne répond pas à l'exigence d'un acre, car le terrain n'est pas destiné à un usage résidentiel.
   • · Motion 9 added: que le conseil demande au gouvernement du Québec de régulariser le financement des programmes destinés aux municipalités, y compris les MRC, notamment en prévoyant un financement adéquat qui tient compte de l'inflation et des changements q…
   • · Motion 10 added: que la Municipalité d'Alleyn et Cawood choisit de ne pas déclarer sa compétence sur le développement des énergies renouvelables pour le moment dans les conditions actuelles
   • · Motion 11 added: que l'entreprise d'arpentage Ecce-Terra soit mandatée pour effectuer l'arpentage de certaines propriétés municipales.
   • · Motion 12 added: que la liste des comptes payés pour le mois de juin 2025 au montant de 106 544,28 $ soit approuvée.
   • · Motion 13 added: que la liste des comptes créditeurs pour le mois de juin 2025 d'un montant de 68 324,70 $ soit approuvée.
   • · Motion 14 added: que la petite caisse pour juin 2025, d'un montant de 194,94 $, soit approuvée telle que présentée.
   • · Motion 15 added: que la séance soit levée à 19 h 45.
   • · Attendance added: Darryl Mayer (present)
   • · Attendance added: Susan Tanner (present)
   • · Attendance added: Guy Bergeron (present)
   • · Attendance added: Sidney Squitti (present)
   • · Attendance added: James Giroux (present)
   • · Attendance added: Mona Giroux (present)
   • · Attendance added: Isabelle Cardinal (present)