January 15, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit approuvé avec des ajouts.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 4 décembre 2023 soit approuvé avec modifications.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal du 13 décembre 2023 soit approuvé avec des modifications.
   • · Motion 4 added: que le procès-verbal du 18 décembre 2023 soit approuvé avec des modifications.
   • · Motion 5 added: que le taux d'intérêt demeurera à 8 % et qu'un chèque dont les fonds sont insuffisants sera de 30 $. Les dates de paiement des taxes municipales 2024 seront le 15 avril 2024 ; 15 juin 2024 ; 15 août 2024 et 15 octobre 2024.
   • · Motion 6 added: que le Règlement 2023-011 révisé sur la gestion des matières résiduelles et le compost est adopté et en vigueur.
   • · Motion 7 added: que la Municipalité renouvelle l'adhésion annuelle de la FQM, de l'ADMQ et de la COMBEQ.
   • · Motion 8 added: que les frais d'intérêt de la liste de comptes présentée au Conseil seront supprimés conformément à la résolution adoptée par le Conseil concernant l'absence de frais d'intérêt pour les années 2020, 2021 et 2022.
   • · Motion 9 added: que l'inspecteur municipal participe au Congrès de la COMBEQ. Les frais d'inscription, de déplacement, d'hébergement et de repas seront à la charge de la municipalité.
   • · Motion 10 added: que le directeur général participe au congrès de l'ADMQ. Les frais d'inscription, de déplacement, d'hébergement et de repas seront à la charge de la municipalité.
   • · Motion 11 added: que le maire, le conseiller Squitti, le conseiller Bergeron et le directeur général participent au Congrès de la FQM. Les frais d'inscription, les déplacements, l'hébergement et les repas seront à la charge de la municipalité.
   • · Motion 12 added: que la soumission de l'Entreprise Electrique Paul St-Jacques soit acceptée au montant de 7 200 $.
   • · Motion 13 added: que la soumission de 5 500 $ présentée par CSC Construction est acceptée.
   • · Motion 14 added: que le Conseil rejette le projet présenté pour un projet de chenil au 5 Beauregard.
   • · Motion 15 added: que la liste des comptes payés pour le mois de décembre 2023 au montant de 175 885,74 $ soit approuvée.
   • · Motion 16 added: que la liste des comptes à payer pour le mois de décembre 2023 au montant de 40 091,13 $ soit approuvée.
   • · Motion 17 added: que la liste de la petite caisse pour novembre 2023, au montant de 165,80 $, soit approuvée telle que présentée.
   • · Motion 18 added: afin d'optimiser l'administration, les mesures suivantes seront mises en place : Réponses automatiques au courriel de tous les employés accusant réception du courriel; La directrice générale préparera chaque mois un tableau de résolutions …
   • · Motion 19 added: que la municipalité étudiera la possibilité de déplacer l'Orange Hall au parc commémoratif Henry Heeney.
   • · Motion 20 added: que la Municipalité remboursera le coût de l'analyse de l'eau. Il s'agira de la dernière année puisque la municipalité effectuera des analyses de l'eau du lac dans le cadre du programme RSVL.
   • · Motion 21 added: que la séance soit levée à 19 h 45.
   • · Attendance added: Sidney Squitti (present)
   • · Attendance added: Susan Tanner (present)
   • · Attendance added: Guy Bergeron (present)
   • · Attendance added: James Giroux (present)
   • · Attendance added: Mona Giroux (present)
   • · Attendance added: Darryl Mayer (present)
   • · Attendance added: Isabelle Cardinal (present)