January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que proposé
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: D’adopter les procès-verbaux des séances extraordinaires du 16 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: D’autoriser le paiement des comptes apparaissant à la liste des comptes à payer pour la période du 17 décembre 2025 au 13 janvier 2026 de 211 309,74$ ;
   • · Motion 5 added: Que le présent règlement portant le numéro RY-2026-131 décrétant l’imposition des taxes pour l’année 2026 soit, et est adopté ainsi :
   • · Motion 6 added: D’accepter le budget présenté par l’OMH de Pierre-De Saurel pour la contribution de la Municipalité de Yamaska pour l’année 2026 au montant de 10 111$ pour la résidence située au 131, rue Saint-Michel à Yamaska.
   • · Motion 7 added: Que le conseil autorise un montant de 1 141,55$ taxes incluses pour défrayer le coût de la cotisation 2026, incluant la protection assurance, à l’Association des directeurs municipaux du Québec de la directrice générale et greffière-trésor…
   • · Motion 8 added: Que le conseil autorise l’adhésion à Loisir et sport Montérégie au montant de 101,85$ plus taxes pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: De décréter ce qui suit : [Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux]
   • · Motion 10 added: Que la Municipalité de Yamaska appuie la demande de retrait de Transplant Québec du projet de loi n°7 afin de préserver son statut actuel et son rôle stratégique dans le système de santé québécois;
   • · Motion 11 added: 1. D’abroger intégralement la résolution 2025-12-324; 2. Que la Municipalité de Yamaska confirme que Mme Sylvie Viens demeurera en poste à titre de directrice générale et greffière-trésorière à raison de vingt (20) heures par semaine... 3.…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal entérine l’embauche de Mme Sylvie Arpin au poste de greffière adjointe...
   • · Motion 13 added: Que l’annexe 1-6 abroge l’annexe 1-5 du règlement RY-2024-108.
   • · Motion 14 added: Que la Municipalité de Yamaska adhère à l’OBV Yamaska (Organisme de bassin versant de la Yamaska), pour l’année 2026, pour un montant de 100 $.
   • · Motion 15 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide [TECQ 2024-2028]... La Municipalité approuve le contenu de la programmation no 2...
   • · Motion 16 added: Que le conseil autorise le renouvellement de l’adhésion 2026 à la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) de l’inspecteur en bâtiment au montant de 380 $ taxes applicables en sus.
   • · Motion 17 added: Que la Municipalité accepte l’offre de Monsieur Gabriel St-Germain pour la somme de 1 200 $ pour la vente du pick-up Ford bleu 2013...
   • · Motion 18 added: Que les résolutions 2025-11-306 et 2025-12-327 soient modifiées uniquement en ce qui concerne la source de financement...
   • · Motion 19 added: D’adjuger une entente de services à la firme Urb/inspec, représentée par M. Antoine Tardif, afin de fournir un soutien à Mme Annick Abel, inspectrice en bâtiment, au besoin, au coût de 75 $ par pièce traitée, pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal autorise l’inscription de l’inspectrice en bâtiment, Annick Abel, aux formations décrites plus haut et aux montants stipulés pour un total de 2 324,90$ plus taxes.
   • · Motion 21 added: De déclarer que la Municipalité de Yamaska appuie les Journées de la persévérance scolaire 2026 par cette résolution.
   • · Motion 22 added: Que le conseil municipal autorise l’achat de jardinières de 16 pouces et de fleurs annuelles au montant maximum de 4 200$ chez Villiard Serres & jardins.
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal autorise l’organisation de la sortie de la Fête des neiges 2026 à Exteria terrain d’aventures, le 31 janvier 2026...
   • · Motion 24 added: Que la séance soit levée, à 19h36.
   • · Attendance added: François Martin (present)
   • · Attendance added: Danielle Proulx (present)
   • · Attendance added: Gilles Dubreuil (present)
   • · Attendance added: Monique Rooke (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Bussières (present)
   • · Attendance added: Martin Joyal (present)
   • · Attendance added: Marie-Klaude Vaudreuil (present)
   • · Attendance added: Sylvie Viens (present)
   • · Participation added: Gilles Dubreuil recuse
   • · Participation added: Marie-Klaude Vaudreuil recuse