March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que déposé sans modification.
   • · Motion 2 added: D'ACCORDER une dispense de lecture du procés-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026; D'APPROUVER le procés-verbal de ladite séance sans modification; D'AUTORISER le maire ainsi que le directeur général et greffier a signer tout do…
   • · Motion 3 added: D'ACCORDER une dispense de lecture du procés-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026; D'APPROUVER le procés-verbal de ladite séance sans modification; D'AUTORISER le maire ainsi que le directeur général et greffier a signer t…
   • · Motion 4 added: D'APPUYER la demande de sollicitation pour la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux électriques et de télécommunications, afin de les inviter a proposer et mettre en ceuvre des solutions concrétes pour renforcer…
   • · Motion 5 added: DE DEMANDER au gouvernement du Québec de revoir le guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer les exigences d'une épaisseur…
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER le reglement numéro 388-2-2026 intitulé « Code d’éthique et de déontologie des élues et élus de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel »; D'AUTORISER le maire ainsi que le directeur général et greffier a signer tout document requis po…
   • · Motion 7 added: D'’ADOPTER le second projet de réglement numéro PR2026-03-1 modifiant le réglement de zonage numéro 192 intitulé « Réglement modifiant le réglement de zonage numéro 192 afin d'autoriser les habitations trifamiliales isolées et les quadrupl…
   • · Motion 8 added: D’APPROUVER le rapport des dépenses autorisées totalisant 651 105,16 $ pour la période du 3 février au 9 mars 2026 émis par la directrice générale adjointe et trésoriére et vérifié par le comité des finances; D'AUTORISER le maire ainsi que…
   • · Motion 9 added: D'AFFECTER la somme de 13 104 $, tirée du surplus accumulé non affecté, au surplus affecté intitulé « Dépot de neige usée »; DE RENOMMER le libellé dudit poste budgétaire actuellement intitulé « Dépét de neige usée » pour « Déneigement »; …
   • · Motion 10 added: DE DEPOSER une demande d'aide financiére au montant de 60 245 $ a la Municipalité régionale de comté (MRC) de Pierre-De Saurel, a méme son enveloppe municipale réservée dans le cadre du développement territorial (volet 2) du Fonds Régions …
   • · Motion 11 added: D'EMBAUCHER les candidats a la piscine municipale pour la saison estivale 2026, conformément aux conditions de travail établies : Cheffe sauveteuse Madame Camille Deguise; Sauveteurs Madame Marie-Soleil Deguise, Monsieur Louis-Edward Thiba…
   • · Attendance added: Vincent Deguise (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy (Gus) Cournoyer (present)
   • · Attendance added: Pierre St-Louis (present)
   • · Attendance added: Sophie Dufresne (present)
   • · Attendance added: Michel Latour (present)
   • · Attendance added: Serge Baron (regrets)
   • · Attendance added: Mélanie Gladu (regrets)
   • · Attendance added: Patrick Delisle (present)