June 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: ce Conseil adopte l’ordre du jour tel que présenté et garde le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 6 mai 2026 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 3 added: ce Conseil accepte le rapport comptable du mois de mars 2026 dressé par la directrice générale, portant le numéro 2026-05 totalisant une somme de 240 891,07 $ et répartie de la façon suivante : Comptes à payer : 114 411,97 $; Déboursés par…
   • · Motion 4 added: ce Conseil accepte les états financiers du mois d’avril 2026 sujet à contrôle par le vérificateur des livres.
   • · Motion 5 added: ce Conseil embauche madame Cindy Collard à titre d’adjointe administrative pour une durée indéterminée, aux conditions stipulées dans le contrat d’embauche ; ET QUE la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à signer pou…
   • · Motion 6 added: la structure des comités municipaux soit modifiée afin de regrouper les responsabilités en deux (2) comités permanents, comme suit: 1. COMITÉ DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT ... 2. COMITÉ DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET DU DÉV…
   • · Motion 7 added: la municipalité de Val-des-Bois envoie cette résolution au ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l’Approvisionnement, Joël Lightbound, afin qu’il prenne les mesures suivantes : l’arrêt immédiat des compre…
   • · Motion 8 added: le conseil municipal procède à la création du comité PFM/MADA comme suit; - Jessica Maheu, représentante municipale - Charles Delahaie, employé responsable - Suzanne Charrette, représentante de la population - Jean-Marc Trépanier, représen…
   • · Motion 9 added: le conseil municipal informe les citoyens que l’accès à la plage du lac d’Argile est permis sans frais tous les jours de la semaine, incluant les fins de semaine, à l’exception des dates suivantes : [dates] ET QUE lors de ces journées d’év…
   • · Motion 10 added: le conseil municipal autorise le dépôt d’une demande de participation au projet de déploiement de bornes de recharge pour vélos électriques, en collaboration avec Tourisme Outaouais et les partenaires concernés; ET QUE la Municipalité de V…
   • · Motion 11 added: le conseil adopte le deuxième projet de règlement relatif au plan d’urbanisme n° RM04-2026.
   • · Motion 12 added: le conseil adopte le deuxième projet de règlement de zonage n° RM05-2026.
   • · Motion 13 added: le conseil adopte le deuxième projet de règlement de lotissement n° RM06-2026.
   • · Motion 14 added: le conseil adopte le deuxième projet de règlement n° RM07-2026 relatif à la construction.
   • · Motion 15 added: le conseil adopte le deuxième projet de règlement n° RM08-2026 relatif aux permis et certificats.
   • · Motion 16 added: le conseil accepte l’offre de services de Conception plein air pour la réalisation des travaux d’aménagement du sentier de l’Albatros, selon les modalités décrites ci-dessus; ET QUE le conseil autorise la direction générale à signer tout d…
   • · Motion 17 added: ce Conseil autorise la directrice générale et greffière-trésorière à signer pour et au nom de la municipalité de Val-des-Bois, le contrat de service du MTQ relatif au déneigement de la route 309 pour les périodes hivernales 2026-2027 à 202…
   • · Motion 18 added: la présente séance soit et est levée.
   • · Attendance added: Jessica Maheu (present)
   • · Attendance added: Jean Laniel (present)
   • · Attendance added: Adolf Hilgendorff (present)
   • · Attendance added: René Houle (present)
   • · Attendance added: Daniel Vinette (present)
   • · Attendance added: Anik Morin (present)
   • · Attendance added: Clément Larocque (present)
   • · Attendance added: Clément Prévost (present)