March 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: ce Conseil adopte l’ordre du jour tel que présenté et garde le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 4 février 2026 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 3 added: ce Conseil accepte le rapport comptable du mois de février 2026 dressé par la directrice générale, portant le numéro 2026-01 totalisant une somme de 290 906,43 $ et autoriser la greffière-trésorière à procéder aux paiements des comptes.
   • · Motion 4 added: ce Conseil accepte les états financiers du mois de janvier 2026 sujet à contrôle par le vérificateur des livres.
   • · Motion 5 added: ce Conseil autorise la directrice générale à procéder à l’inscription d’un représentant municipal au congrès 2026 de la Fédération des Villages-relais du Québec et décrète une dépense de 340 $ plus les taxes applicables pour les frais d’in…
   • · Motion 6 added: ce Conseil autorise le maire ou un représentant du conseil municipal et la directrice générale à participer au congrès 2026 de la FQM au coût de 990,00 $ par personne plus les taxes applicables; IL EST DE PLUS résolu de rembourser les frai…
   • · Motion 7 added: ce Conseil décrète une dépense de 1 280,00 $ plus taxes applicables pour les frais d’inscription de la responsable de l’environnement et de l’urbanisme et l’aide inspectrice en bâtiment et en environnement au congrès 2026 de la COMBEQ; ET …
   • · Motion 8 added: ce Conseil décrète une dépense de 500,00 $ plus taxes applicables pour les frais d’inscription du responsable en loisirs et culture et d’un représentant supplémentaire pour leur participation au colloque 2026; ET QUE leurs frais d’hébergem…
   • · Motion 9 added: ce Conseil autorise la directrice générale et les deux directrices générales adjointes à participer au congrès 2026 de l’ADMQ et décrète une dépense de 1 815 $ plus les taxes applicables pour les frais d’inscription; IL EST DE PLUS résolu …
   • · Motion 10 added: ce Conseil autorise une directrice générale adjointe à participer au congrès 2026 de l’ACMQ et décrète une dépense de 620 $ plus les taxes applicables pour les frais d’inscription; IL EST DE PLUS résolu de rembourser les frais d’hébergemen…
   • · Motion 11 added: ce Conseil autorise la directrice générale ainsi que les deux directrices générales adjointes à participer à cette formation au coût de 390 $ par personne, plus les taxes applicables; ET QUE les frais d’inscription et de déplacement soient…
   • · Motion 12 added: DEMANDER formellement au gouvernement du Canada de reconnaître l’ensemble des services de Postes Canada comme des services essentiels nécessitant le maintien des activités pendant un conflit de travail; DE TRANSMETTRE copie de la présente …
   • · Motion 13 added: le conseil municipal demande formellement au Gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028 publié en janvier 2026 afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de revenir à un…
   • · Motion 14 added: la Municipalité décrète une contribution de 250,00 $ à la levée de fond de la Maison d’hébergement pour Elles des Deux Vallées et autorise la directrice générale à émettre la contribution financière.
   • · Motion 15 added: ce conseil décrète une dépense de 50 247,68 $ plus les taxes applicables pour l’achat d’un Ford Escape PHEV; ET QUE ce conseil autorise la directrice générale et greffière trésorière à signer pour et au nom de la municipalité de Val-des-Bo…
   • · Motion 16 added: ce conseil accepte la demande de dérogation mineure présentée par le propriétaire du 114, chemin du Lac Brulé, permettant ainsi la régularisation de l’implantation d’un bâtiment principal a une distance de 1,92 m plutôt que le 6 mètres pré…
   • · Motion 17 added: ce conseil décrète une dépense de 50 247,68 $ plus les taxes applicables pour l’achat d’un Ford Escape TI PHEV 2026; ET QUE ce conseil autorise la directrice générale et greffière trésorière à signer pour et au nom de la municipalité de Va…
   • · Motion 18 added: le comité d’embauche pour la sélection d’un journalier sera formé des personnes suivantes : deux conseillers, messieurs les conseillers Jean Laniel et René Houle, la directrice générale madame Anik Morin ainsi que le directeur des travaux …
   • · Motion 19 added: ce Conseil autorise la directrice générale et secrétaire-trésorière à signer pour et au nom de la municipalité de Val-des-Bois, le contrat de service du MTQ relatif au balayage de la route 309 dans le secteur urbain de la Municipalité.
   • · Motion 20 added: la présente séance soit et est levée.
   • · Attendance added: Jean Laniel (present)
   • · Attendance added: Jessica Maheu (present)
   • · Attendance added: Adolf Hilgendorff (present)
   • · Attendance added: Clément Prévost (present)
   • · Attendance added: René Houle (present)
   • · Attendance added: Clément Larocque (absent)
   • · Attendance added: Daniel Vinette (absent)
   • · Attendance added: Anik Morin (present)