January 14, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: ce Conseil adopte l’ordre du jour tel que présenté et garde le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 3 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 4 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 5 added: ce Conseil accepte le rapport comptable du mois de décembre 2025 dressé par la directrice générale, portant le numéro 2025-12 totalisant une somme de 290 822,67 $ et répartie de la façon suivante : Comptes à payer : 116 155,99 $ Déboursés …
   • · Motion 6 added: ce Conseil accepte les états financiers du mois d’octobre 2025 sujet à contrôle par le vérificateur des livres.
   • · Motion 7 added: QU’un règlement portant le numéro RM01-2026 et intitulé RÈGLEMENT RELATIF À LA TAXATION 2026, soit, et est adopté et qu’il soit statué et décrété, ce qui suit
   • · Motion 8 added: ce Conseil décrète une dépense de 39 434,82 $ plus les taxes applicables afin de renouveler son adhésion, publication ou frais de service annuel auprès des organismes suivants
   • · Motion 9 added: Le conseil de Val-des-Bois s’engage à participer au projet de mise en place d’un service administratif partagé; Le conseil accepte d’assumer une partie des coûts, à savoir l’apport minimal exigé dans le cadre du programme; Le conseil accep…
   • · Motion 10 added: Le conseil de Val-des-Bois s’engage à participer au projet de mise en place d’un service administratif partagé; Le conseil s’engage à participer à la démarche pouvant mener à un regroupement municipal; Le conseil désigne le Maire, monsieur…
   • · Motion 11 added: la Municipalité de Val-des-Bois appuie formellement la démarche de la Ville de Coteau-du-Lac dénonçant les déversements et dépôts illégaux de contaminants sur les terres agricoles et interpellant le gouvernement du Québec pour une interven…
   • · Motion 12 added: les divers représentants pour l’année 2025-2026 soient modifiés de la façon suivante
   • · Motion 13 added: ce Conseil nomme messieurs Marc Bouillé et Sylvain Lasnier membres du CCU jusqu’au 31 décembre 2026 tel que prévu au règlement RM10-2024 relatif à la création d’un comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 14 added: le conseil décrète une dépense de 320 $ plus les taxes applicables pour l’inscriptions de deux membres du CCU à ladite formation offerte par la FQM.
   • · Motion 15 added: ce Conseil nomme madame Lucie Boisvert et monsieur Pierre Valois membres du CCT jusqu’au 31 décembre 2026 tel que prévu au règlement RM09-2023 relatif à la création d’un comité consultatif de toponymie.
   • · Motion 16 added: ce Conseil municipal autorise le maire et la directrice générale et greffière-trésorière à signer pour et au nom de la Municipalité de Val-des-Bois, l’entente de service des loisirs et de la culture 2026 avec la municipalité de Bowman.
   • · Motion 17 added: de présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre …
   • · Motion 18 added: la présente séance soit et est levée.
   • · Attendance added: René Houle (present)
   • · Attendance added: Jean Laniel (present)
   • · Attendance added: Daniel Vinette (present)
   • · Attendance added: Clément Larocque (present)
   • · Attendance added: Jessica Maheu (present)
   • · Attendance added: Adolf Hilgendorff (present)
   • · Attendance added: Clément Prévost (absent)
   • · Attendance added: Anik Morin (present)