June 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour soit adopté tel que déposé avec varia ouvert et en reportant le point 1.8 a une séance ultérieure.
   • · Motion 2 added: Que ce Conseil adopte le procés-verbal de la séance réguliére du 12 mai 2026.
   • · Motion 3 added: Que ce Conseil autorise la modification des résolutions 2026-01-020 et 2026-03-097 en modifiant les dates de l'événement de juin soit du 11 au 13 juin 2026 et non du 12 au 14 juin 2026.
   • · Motion 4 added: Que la résolution 2026-04-169 soit modifiée tel qu'il suit : Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 335.58 $ plus taxes chez Rossignol des Prés pour l'achat de végétaux. Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de …
   • · Motion 5 added: Que ce Conseil municipal mandate le cabinet Deveau Dufour Mottet Avocats a entreprendre toutes les démarches légales nécessaires et, le cas échéant, d’instituer toutes les procédures judiciaires qui s'imposent devant la Cour Supérieure aux…
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil accepte la liste des déboursés au 31 mai 2026 pour un montant total de 30714.23 $ comprenant les cheques numéros 15218 a 15228. Que ce Conseil accepte la liste des déboursés par dépét direct au 31 mai 2026 au montant de 349 …
   • · Motion 7 added: Que ce Conseil accepte le dépot et adopte l'état des activités de fonctionnement et d’investissement du budget 2026 au 31 mai 2026 actuellement a 46.25 %.
   • · Motion 8 added: Que ce Conseil autorise le paiement de la facture 21165 de la firme Deveau Dufour Mottet au montant de 9 779.95 $ taxes incluses pour des honoraires professionnels relatifs a la marina.
   • · Motion 9 added: Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 41 248.50 $ plus taxes en paiement de la facture 54628 du 20 mai 2026.
   • · Motion 10 added: Que ce Conseil procede a la réception provisoire des travaux de réfection du ponceau de la cote Saint-Charles en date du 22 mai 2026.
   • · Motion 11 added: Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 48 920.60 $ plus taxes pour le paiement des fournisseurs ayant travaillés a la réfection de la capitainerie.
   • · Motion 12 added: Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 525.00 $ plus taxes pour l'inscription du responsable sports, loisirs, culture et promotion touristique au congreés de l’Association québécoise du loisir public a Drummondville du 6 au …
   • · Motion 13 added: Que ce Conseil confirme l'embauche de madame Sonia Desmarais rétroactivement au 27 mai 2026 jusqu’au 31 octobre 2026 au poste saisonnier d’horticultrice.
   • · Motion 14 added: Que ce Conseil autorise inscription du directeur des travaux publics et d'un membre de l'équipe de son choix au colloque annuel en travaux publics les 13 et 14 octobre 2026 au Centre de Congres de Lévis.
   • · Motion 15 added: Que ce Conseil accepte la proposition 8829 du 15 mai 2026 de l'entreprise Duhamel Electrique Inc. pour la réfection de l'entrée électrique de la station Colle et autorise une dépense et un déboursé de 6 950,00 $ plus taxes pour ce faire.
   • · Motion 16 added: Que ce Conseil autorise la direction générale a préparer un protocole d’entente avec les propriétaires du lot 4 998 004 pour la réalisation de travaux municipaux pour régulariser le rond-point présent.
   • · Motion 17 added: Que ce Conseil donne mandat a Marc Patrice, arpenteur-géometre de préparer une description technique avec plan pour le passage d'une infrastructure municipale au 115, rue Colle. Que ce Conseil mandate la cabinet Robert & Associés, Notaires…
   • · Motion 18 added: Que la municipalité de Papineauville déclare son intérét au programme Eco Energie 360.
   • · Motion 19 added: Que ce Conseil autorise une dépense maximale de 2 500,00 $ sans taxe a Tyson St-Pierre pour le nettoyage et la décontamination annuelle des véhicules du service de sécurité incendie.
   • · Motion 20 added: Que ce Conseil demande aux municipalités de la MRC de Papineau, a la MRC de Papineau et au Centre de services scolaires d’appuyer le projet d’implantation d’un programme de formation pompier 1 aux étudiants du 4° et 5° secondaire sur le te…
   • · Motion 21 added: Que ce Conseil demande aux municipalités de la MRC de Papineau de reconnaitre l'importance et la pertinence de ce projet d’acquisition pour l'ensemble des services de sécurité incendie. Que ce Conseil demande aux municipalités de la MRC de…
   • · Motion 22 added: Que cette séance soit levée a 19h23.
   • · Attendance added: Daphné Larouche (present)
   • · Attendance added: Danny Monette (present)
   • · Attendance added: Eric Hayes (present)
   • · Attendance added: Robert Desbiens (present)
   • · Attendance added: Béatrice Cardin (present)
   • · Attendance added: Charles-Olivier Turpin (present)
   • · Attendance added: Michel Leblanc (present)
   • · Attendance added: Martine Joanisse (present)