May 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour soit adopté tel que déposé avec varia ouvert.
   • · Motion 2 added: Que ce Conseil adopte le procés-verbal de la séance réguliere du 14 avril 2026.
   • · Motion 3 added: Que ce Conseil modifie la résolution 2026-03-117 et qu'il soit ajouté qu'un transfert du surplus accumulé non affecté est autorisé afin de rendre les sommes disponibles.
   • · Motion 4 added: Que ce Conseil autorise la modification de la résolution 2026-04-164 par l'ajout de ce qui suit: Qu’un montant de 12 460.00 $ plus taxes soient aussi autorisé pour les frais de la main-d’ceuvre.
   • · Motion 5 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que le conseil municipal de Papineauville demande au ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l'Approvisionnement, Joél Lightbound, : - D'arréter imméd…
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil accepte la liste des déboursés au 30 avril 2026... [et autres listes de déboursés]
   • · Motion 7 added: Que ce Conseil accepte le dépdt et adopte l'état des activités de fonctionnement et d’investissement du budget 2026 au 30 avril 2026 actuellement a 37.51%.
   • · Motion 8 added: Que ce Conseil autorise le paiement de la facture 20470 de la firme Deveau Dufour Mottet au montant de 5994.30 $ taxes incluses pour des honoraires professionnels relatifs a la marina.
   • · Motion 9 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil confirme sa participation financiere de 250.00 $ pour l'achat de « Petite-Monnaie ».
   • · Motion 10 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 27 035.51 $ plus taxes pour le paiement des fournisseurs ayant travaillés a la réfection de la capitainerie.
   • · Motion 11 added: Que ce Conseil confirme par le biais de la présente résolution la fin du lien d'emploi entre l'employé 30060 et la municipalité en date du 23 avril 2026.
   • · Motion 12 added: Que ce Conseil renouvelle pour une période additionnelle de 2 ans le mandat de madame Isabelle Proulx a titre de membre citoyen du Comité consultatif d’urbanisme pour un terme se terminant en avril 2028.
   • · Motion 13 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise un abonnement conseil a La Ligne RH, a raison de 390.00 $ plus taxes par mois, pour aider a la gestion des ressources humaines.
   • · Motion 14 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce conseil autorise une dépense maximale de 28,000.00 $ taxes incluses pour le reprofilage des fossés et le nettoyage des glissiéres de sécurité.
   • · Motion 15 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil accepte les propositions du 15 avril 2026 de la compagnie Les Pavages Lafleur et Fils Inc. pour des travaux d’asphaltage...
   • · Motion 16 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil accepte la proposition 11856 du 30 juin 2025 de la compagnie Terapro AG Plaisance pour l'achat d’une débroussailleuse pour le tracteur municipal et autorise une dépense…
   • · Motion 17 added: Que ce Conseil demande au ministére des Transports et de la Mobilité durable d’évaluer les problématiques récurrentes afin d’identifier des solutions et de mettre en place des mesures de sécurité adaptées pour les usagers de la route a l'i…
   • · Motion 18 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil accepte la proposition 11698 de la compagnie Les compteurs Lecomte pour l'achat de 40 compteurs d’eau et 130 antennes cellulaires.
   • · Motion 19 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil accepte la proposition du 7 avril 2026 de Piscine Distinction au montant de 6890.00 $ plus taxes pour la réparation de la piscine...
   • · Motion 20 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise le service de sécurité incendie a participer a la Journée des héros qui se tiendra le 23 mai 2026 dans la municipalité de Chénéville.
   • · Motion 21 added: Que le préambule fait partie intégrante de la présente résolution. Que le Conseil mandate Monsieur Stephen Bélanger, directeur du Service de sécurité incendie de Papineauville, a préparer un dossier portant sur la possibilité d’acquérir un…
   • · Motion 22 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil adopte la résolution relative a la demande de Projet Particulier de Construction, Modification et d’Occupation d’lmmeuble numéro 2026-004 visant l'ajout d'un usage perm…
   • · Attendance added: Daphné Larouche (present)
   • · Attendance added: Danny Monette (present)
   • · Attendance added: Eric Hayes (present)
   • · Attendance added: Robert Desbiens (present)
   • · Attendance added: Béatrice Cardin (present)
   • · Attendance added: Charles-Olivier Turpin (present)
   • · Attendance added: Michel Leblanc (present)
   • · Attendance added: Martine Joanisse (present)