January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour soit adopté tel que déposé avec varia ouvert.
   • · Motion 2 added: Que ce Conseil adopte le procés-verbal de la séance réguliere du 9 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: Que ce Conseil adopte le procés-verbal de la séance spéciale du 16 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: Que ce Conseil accepte le budget 2026 pour I'Office d’Habitation de I'Outaouais et particulierement I'ensemble immobilier de Papineauville (81 695 $).
   • · Motion 5 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que le Conseil municipal de Papineauville désigne Remorquage Allard... a opérer une fourriére...
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil accepte la liste des déboursés au 31 décembre 2025... [et autres listes de paiements]
   • · Motion 7 added: Que ce Conseil accepte le dépot et adopte l'état des activités de fonctionnement et d’investissement du budget 2025 au 31 décembre 2025 actuellement a 102 62 %.
   • · Motion 8 added: Que ce Conseil autorise les écritures permettant Ienregistrement des dépenses incompressibles pour I'exercice 2026 a la suite de |'adoption du budget 2026.
   • · Motion 9 added: Que ce Conseil procéde au versement des soutiens financiers suivants : [liste des dons et subventions]
   • · Motion 10 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 92 039.73 $ taxes incluses a Gestion Nauti-Cités Inc.
   • · Motion 11 added: Que ce Conseil autorise la direction générale a lancer un processus d'appel d’offres par invitation pour la réalisation des plans et devis et pour la surveillance des travaux a la station de pompage Major.
   • · Motion 12 added: Que ce Conseil accepte la soumission présentée au montant de 22 318.88 $ pour I'installation d'une borne séche...
   • · Motion 13 added: Que ce Conseil accepte la proposition de la compagnie Aquatech au montant de 74 015.16 $ pour la premiere année...
   • · Motion 14 added: Que ce conseil autorise I'achat de 3 bonbonnes d’air pour le service des incendies de Papineauville au coat de 1 530.00 $ plus taxes par unité...
   • · Motion 15 added: Que ce conseil accorde la demande de Projet Particulier de Construction, Modification et d’Occupation d’immeuble, pour la construction d'un garage en marge avant...
   • · Motion 16 added: Que ce Conseil autorise DELIRIUM Québec a tenir deux événements de musique les 12,13 et 14 juin 2026 et les 25 et 26 septembre 2026...
   • · Motion 17 added: Que cette séance soit levée a 19h28.
   • · Attendance added: Robert Desbiens (present)
   • · Attendance added: Béatrice Cardin (present)
   • · Attendance added: Charles-Olivier Turpin (present)
   • · Attendance added: Michel Leblanc (present)
   • · Attendance added: Daphné Larouche (present)
   • · Attendance added: Danny Monette (present)
   • · Attendance added: Eric Hayes (present)
   • · Attendance added: Martine Joanisse (present)